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Conseil communal du 26 janvier 2021

 Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 26.01.2021 à 20h00

La séance du Conseil communal se tiendra en visioconférence. Le public peut y assister en copiant le lien suivant : https://www.plombieres.be/fr/ma-commune/vie-politique/conseil-communal

 

O R D R E   D U   J O U R 

SEANCE PUBLIQUE

1) Enseignement – Profil de fonction du/de la directeur/trice de l’Ecole de Hombourg-Plombières-Sippenaeken. 

2) Enseignement – Premier appel à candidature à une fonction de directeur (H/F/X) dans une école fondamentale ordinaire – Admission au stage. 

3) Police – Zone de police « Pays de Herve » – Fixation des règles de répartition des dotations communales. 

4) Patrimoine – Location pour cause d’utilité publique au Centre alimentaire « Saint-Vincent de Paul – Accueil Saint-François (Moresnet-Chapelle) de la cuisine de l’ancienne salle AMTF à Plombières, rue Haute, 1+. 

5) Voirie communale – Dénomination d’une voirie publique communale à Plombières, dans le prolongement de la rue Nouvelaer à Gemmenich.

6) Bien-être animal – Convention de collaboration entre la Commune et l’A.S.B.L. Société protectrice des animaux (Refuge pour animaux d’Eupen). 

7) Mobilité – Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable ».

8) Energie – Mise en place d’un monitoring énergétique et développement d’une plate-forme pour le projet « Smart Heating Connection » – Mode de passation et conditions du marché. 

9) Voirie communale – Plan d’investissement communal 2019/2 – Amélioration de la rue de Birken à Montzen – Mode de passation et conditions du marché. 

10) Voirie communale – Plan d’investissement communal 2020/4 – Rénovation des trottoirs d’une partie de la rue Haute – Mode de passation et conditions du marché. 

11) C.P.A.S. – Budget du C.P.A.S. – Exercice 2021. 

12) Finances – Octroi d’un subside à l’A.S.B.L. CRECCIDE (Carrefour Régional et Communautaire de la Citoyenneté et de la Démocratie) pour l’année 2021. 

13) Finances – Octroi d’un subside extraordinaire à l’A.S.B.L. Weydtir Montzen pour le remplacement de huit perches par deux pare-balles au stand de tir du Weydtir. 

14) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al. 3) – Délai 5 jours francs + note explicative.

15) Correspondance et communications. 

16) Procès-verbal de la séance publique du 17.12.2020.

HUIS CLOS

Enseignement – Personnel enseignant

17) Constitution de la Commission de sélection chargée du recrutement d’un directeur (H/F/X) en vue de son admission au stage pour l’Ecole fondamentale ordinaire de Hombourg-Plombières-Sippenaeken.

18) Réaffectation temporaire d’une institutrice maternelle mise en disponibilité par défaut partiel d’emploi – Rectification de la délibération du Conseil communal du 17.12.2020. 

19) Suppression d’emploi et mise en disponibilité par défaut partiel d’emploi d’une institutrice maternelle.

20) Réaffectation temporaire d’une institutrice maternelle mise en disponibilité par défaut partiel d’emploi.

21) Prise d’acte d’une demande de transformation d’une mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) de type IV à quart temps en une disponibilité pour convenances personnelles (DPPR) de type I. 

22) Prise d’acte d’une demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite de type IV à quart temps.

23) Mise en disponibilité pour cause de maladie d’un membre du personnel enseignant.

24) Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle.

25) Prise d’acte d’une demande d’interruption partielle de carrière à raison d’un cinquième temps dans le cadre du congé pour assistance médicale.

26) Demande d’un congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d’infirmité à des fins thérapeutiques.

27 à 52) Désignation(s) temporaire(s) – Ratifications (26 x).

53 - 54) Engagements par contrat de travail d’institutrices primaires sur fonds propres – Ratifications (2 x).

55) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al. 3) – Délai 5 jours francs + note explicative.

56) Procès-verbal de la séance à huis-clos du 17.12.2020.

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