Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Conseil communal de Plombières du 24.06.2021 à 20h00

SÉANCE PUBLIQUE

1) Santé publique - Information relative à la situation sanitaire dans la Commune.

2) Bâtiments communaux - Travaux de reconstruction du mur de la salle du Viaduc suite à un accident : 

3) Voirie communale - Travaux de rénovation de voiries communales pour l'année 2021 

 4) Voirie communale - Plan d'Investissement communal 2020-6 - Amélioration de la rue Vosheydt 

 5) Voirie communale - Plan d'Investissement communal 2021-8 - Amélioration d'un tronçon de la rue du Village 

 6) Véhicules communaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse en remplacement du véhicule sinistré  

7) Patrimoine local - "Ma commune dit oui aux langues régionales" - Approbation de la convention avec la Fédération Wallonie-Bruxelles.

 8) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour l'année scolaire 2021-2022.

 9) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 01.09.2021 au 30.09.2021.

 10) Enseignement - Règlements d'ordre intérieur des écoles communales de Plombières - Modifications.

 11) Enseignement - Appels pour les missions collectives.

 12) Enseignement - Avenant au plan de pilotage de l'école de Montzen-Village/Montzen-Gare.

 13) Finances - Prime à l'achat d'un détecteur mesurant le taux de CO2 - Modification.

 14) Finances - Subsides octroyés aux clubs sportifs dans le cadre de la crise de la COVID-19.

 15) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021 - Approbation.

 16) Sports - Organisation du Tour de Wallonie 2021 - Convention de partenariat à conclure avec l'A.S.B.L. TRW'Organisation relatif à l'accueil d'une étape en ligne du Tour de Wallonie 2021 

 17) Administration générale - Cartographie - Adhésion à l'ASBL "Groupement d'Informations géographiques (GIG)", adhésion à la centrale d'achats de l'asbl et approbation de la convention relative aux conditions d'utilisation des solutions et de la cartographie développées par l'ASBL.

18) Patrimoine - Vente d'une parcelle privée communale (796 m²), rue de la Station et Ermend à 4852 Hombourg 

 19) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications.

20) Circulation routière - Agglomérations de Gemmenich, Moresnet-Chapelle, Hombourg et Plombières - Modificationrelative à l'agglomération de Hombourg.

21) Vente de bois de chauffage - Mode et conditions de la vente. 

22 à 25) Intercommunales

26) Gouvernance - Rapport de rémunération établi en exécution de l'article L6421-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

 27) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

28) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

29) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 27.05.2021 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

30) Représentations communales - Désignation d'un représentant de la commune à l'assemblée générale de l'asbl GIG.

31) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'un congé pour prestations réduites à raison de 4 périodes accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans.

32 à 80) Personnel enseignant - Désignations temporaires - Ratification (49 x).

81) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

82) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 27.05.2021 - Approbation.

 

 

 

Les commentaires sont fermés.