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Conseil communal de Plombières du 30 septembre 2021 à 20h00

1) Santé publique - Information relative à la situation sanitaire dans la Commune.

2) Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°2.

3) Bâtiments scolaires - Extension de l'école communale de Montzen - Mode de passation et conditions du marché.

4) Patrimoine - Vente de l'antenne de police et de ses annexes sises à Plombières, Place du IIIème Millénaire, 3 - Vente de gré à gré sans publicité - Décision de principe et approbation des conditions.  

5) Mobilité - Approbation du pré-diagnostic du Plan Communal de Mobilité (PCM). 

6) Patrimoine - Location pour cause d'utilité publique à l'A.S.B.L. « AMO - Latitude J »  du bâtiment situé à Plombières, rue Hack, 6.

7) Fournitures scolaires - Acquisition de mobilier pour l'école de Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.

8) Développement durable - POLLEC 2021 - Appel à candidature pour l'élaboration, la mise en oeuvre et le suivi des Plans d'Actions pour l'Energie Durable et le Climat.

9) Développement durable - POLLEC 2020 - Appel à candidature: soutien aux investissements PAEDC.

10) Développement durable - Campagne POLLEC 2020: soutien à la candidature de la Province de Liège en tant que coordinateur territorial.

11) Patrimoine - Mise à disposition d'un terrain communal à l'asbl "Stand de tir à la perche de Plombières A.S.B.L." en vue d'y installer un stand de tir à la perche - Engagement de la commune.

12) Voirie communale - Aménagement d'un parking rue du Village à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.

13) Voirie - Elargissement de la voirie communale, rue Ten-Eycken,  afin de créer des places de parking et un trottoir.

14) Patrimoine - Vente, constitution de servitude en sous-sol et cession du droit personnel de jouissance temporaire, rues Hack, de l'Eglise, de l'Usine et du Casino (Collecteur du Tunisbach) - Décision de principe.

15) Environnement - Convention entre l'A.S.B.L.« Rcycl » et la Commune de Plombières, relative à la collecte et la revalorisation des encombrants ménagers.

16 et 17) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2021-2022.

18) COVID-19 - Octroi d'un subside au Patro de Hombourg pour une prestation d'encadrement dans le cadre de la vaccination.

19) Cultes - Budget pour l'exercice 2022 de la Fabrique d'Eglise de Montzen - Approbation.

20) Cultes - Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2021 de la Fabrique d'église évangélique d'Eupen/Neu-Moresnet - Avis.

21) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

22) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

23) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 26.08.2021 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

24) Personnel communal - Convention à conclure avec l'A.S.B.L Sports et Culture relative à la mise à disposition de personnel communal.

25 à 44) Personnel enseignant - Engagement/Désignation - Ratifications.

45) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

46) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 26.08.2021 - Approbation.

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