Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Conseil communal de Plombières du 16 décembre 2021 à 20h15

SÉANCE PUBLIQUE

1) Conseil communal - Rapport de synergies Commune-C.P.A.S.

2) Finances - Rapport du Collège communal - Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Prise d'acte.

3) Finances - Budget communal - Exercice 2022.

4) Finances - Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.

5) Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022.

6 et 7) Energie - Proposition de désignation d'un gestionnaire de réseau (GRD) de gaz et d'électricité sur le territoire de la commune de Plombières - Désignation de candidats.

8) Finances - Octroi d'un subside pour l'utilisation de gobelets réutilisables - Année 2022.

9) Bien-être animal - Convention de collaboration entre la Commune et l'A.S.B.L. Société protectrice des animaux (Refuge pour animaux d'Eupen).

10) Lecture publique - Convention de prêt avec la bibliothèque communale d'Aywaille pour la mise à disposition de l'exposition et des modules d'animations « Hänsel et Gretel », du 10/01/22 au 04/04/22.

11 et 12) Patrimoine - Occupation à titre gratuit et prise en location d'une partie de la salle « Maison de la culture et de la jeunesse Moresnet » (Bempt) sis rue de Bempt, 10 à 4850 Moresnet, en vue d'y installer une classe pour les élèves de l'école communale de Moresnet - Prolongation de quatre mois.   

13) Patrimoine - Location de gré à gré de l'appartement sis à Plombières-Moresnet, rue du Village, n° 106.

14) Personnel communal - Octroi d'une prime exceptionnelle de remerciement au personnel de la crèche sous forme d'écochèques - Application de la mesure décidée par l'ONE.

15) Finances - Désignation d'agents chargés de la perception de recettes en espèces - Modification.

16 à 22) Intercommunales - Assemblées générales du second semestre - Position.

23) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

24) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

25) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 18.11.2021 - Approbation.

 

SÉANCE À HUIS CLOS

26) Aménagement du Territoire - Modification de la composition de la C.C.A.T.M. en ce qui concerne les membres non conseillers communaux.

27) Personnel communal - Démission d'une employée d'administration en vue de sa mise à la retraite - Acceptation.

28) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de carrière à un cinquième temps dans le cadre du congé parental.

29 à 48) Personnel enseignant - Désignation/Engagement - Ratification (21 x).

49) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

50) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 18.11.2021 - Approbation.

Les commentaires sont fermés.