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Conseil communal de Plombières du 19 mai 2022 à 20h30

La séance du Conseil communal se tiendra en présentiel.

 

Le public peut également y assister en copiant le lien suivant : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1) Comptes annuels - Exercice 2021.

2) Bâtiments communaux - Travaux de rénovation de la salle AMTF sise à rue Haute, 3 - Approbation des conditions et du mode de passation du marché de travaux.

3) Voirie communale - Travaux de rénovation de voiries communales pour l'année 2022 - Rénovation des trottoirs rue de Hombourg à Montzen - Approbation des conditions et du mode de passation du marché de travaux.

4) Bâtiments communaux - Fourniture et installation de Panneaux photovoltaïques à la Maison communale de Plombières - Approbation des conditions et du mode de passation.

5) Convention "La belle Balade Bel RTL" - Approbation.

6) Enseignement - Approbation de la convention avec l'asbl Institut Saint-Joseph Association-Welkenraedt relative à la dispense d'un enseignement secondaire aux enfants ukrainiens.

7) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, d'une partie de parcelle de terrain sise à Gemmenich, rue César Franck et rue Saint-Hubert.

8) Voirie communale - rue du Jardinet (anc. chemin vicinal n°19) - Modification de la voirie, échange de deux emprises contre un excédent de voirie et déplacement d'un tronçon de l'ancien sentier vicinal n°63.

9) Funérailles et sépultures - Modifications du règlement général sur les cimetières, les inhumations, les exhumations, les concessions, le placement et l'enlèvement des constructions et monuments funéraires.

10) Finances - Modifications du règlement-redevance relatif aux concessions, fournitures et prestations dans les cimetières communaux.

11) Finances - Règlement-redevance relatif aux exhumations.

12) Finances - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium.

13) Finances - Octroi d'un subside au Patro de Hombourg pour une prestation dans le cadre de l'organisation de l'inauguration de l'extension de l'Ecole communale de Moresnet

14) Personnel communal - Modifications du règlement de travail du personnel communal.

15) Gouvernance - Remboursement aux mandataires de frais admissibles - Prise d'acte du  rapport du Directeur général pour l'exercice 2021.

16 à 21) Intercommunales - Aqualis - Finest - IMIO - Resa - Intradel - INAGO - Assemblées générales du premier semestre - Position.

22) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

23) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

24) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 21.04.2022 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

25) Personnel enseignant. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une maîtresse de morale.

26) Personnel enseignant. Prolongation d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type IV à 1/4 temps.

27) Personnel enseignant - Fin anticipée d'un congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales ou familiales d'une institutrice primaire - 28.08.2022.

28) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de carrière à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - 29.08.2022 au 28.04.2024.

29 et 30) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'un congé pour prestations réduites à raison de 4 périodes accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - Année scolaire 2022-2023.

31) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un quart temps - Année scolaire 2022-2023.

32 à 34) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps.

35 à 37) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites à raison d'un mi-temps justifiées par des raisons sociales ou familiales - Année scolaire 2022-2023.

38 à 52) Personnel enseignant - Désignation/ Engagement - Ratification.

53) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

54) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 21.04.2022 - Approbation.

 

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