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Conseil communal de Plombières du 23 juin 2022 à 20h00

SÉANCE PUBLIQUE

1) Collège communal - Réduction du nombre d'échevins - Abrogation de la décision du 3 décembre 2018.

2) Conseil communal - Avenant n°1 au pacte de majorité.

3) Collège communal - Prestation de serment et installation d'un cinquième échevin.Capture d’écran 2022-06-16 à 16.49.17.png

4) Conseil communal - Election d'un président du Conseil.

5) Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°1.

6) Eclairage public - Projet d'extinction partielle de l'éclairage public pendant la nuit.

7) Voiries communales - Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024 et Plan d'Investissement Mobilité Active Communal et Intermodalité (PIMACI).

8) Mobilité - PIWACY - Aménagement cyclable à rue du Village à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.

9) Mobilité - PIWACY - Fourniture et pose de plusieurs abris vélos - Mode de passation et conditions du marché.

10) Mobilité - PIWACY - Liaison entre la N608 et le RAVel en passant par l'école de Plombières - Mode de passation et conditions du marché.

11) Cours d'eau non navigables - Réparation des murs des berges du ruisseau "La Gulp" - Mode de passation et conditions du marché.

12) Véhicules communaux - Acquisition d'un tractopelle - Mode de passation et conditions du marché.

13) Personnel communal - Modifications du règlement de travail du personnel communal - Adoption d'un nouveau règlement de travail consolidé.

14) Enseignement - Projet d'établissement de l'implantation de Montzen gare pour les années scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025.

15) Enseignement - Projet d'établissement de l'implantation de Montzen village pour les années scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025.

16) Enseignement - Prolongation du projet d'établissement de l'implantation de Hombourg.

17) Enseignement - Prolongation du projet d'établissement de l'implantation de Sippenaeken.

18) A.S.B.L. Contrat de Rivière Meuse Aval et affluents (CRMA) - Programme d'actions 2023-2025.

19) Patrimoine - Intervention communale dans les travaux relatifs à la partie classée comme monument (AM 11 septembre 1990) de l'immeuble sis rue Gustave Demoulin, 31 à Montzen.

20) Patrimoine - Location pour cause d'utilité publique à l'A.S.B.L. « Centre de jeunes le grand môme » de l'aile gauche du bâtiment en H du site de l'ancien lycée à Plombières, rue du Lycée, 36.

21) Propriétés forestières - Vente de bois - Destination de la coupe ordinaire de l'exercice 2023.

22) Finances - Octroi d'un subside au Patro Saint-Louis de Montzen pour l'aide apportée dans le cadre de l'organisation du week-end de commémoration de la Seconde Guerre mondiale.

23) Petite enfance - Subside octroyé aux accueillantes d'enfants conventionnées avec le Centre Régional de la Petite Enfance A.S.B.L. (C.R.P.E.) pour l'année 2022.

24) Gouvernance - Rapport de rémunération établi en exécution de l'article L6421-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

25 à 28) Intercommunales - CHR Verviers - Enodia - Neomansio - SPI 

29) Cultes - Budget pour l'exercice 2022 de la Fabrique d'église évangélique d'Eupen/Neu Moresnet - Avis.

30) Conseil communal - Démission volontaire d'une conseillère touchée par l'Amour.

31) Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal.

32) Conseil communal - Fixation du tableau de préséance.

33) Conseil communal - Déclaration individuelle facultative d'apparentement.

34) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

35) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

36) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 19.05.2022 - Approbation.

HUIS CLOS

37) Conseil communal - Remplacement d'un conseiller communal démissionnaire au sein des assemblées générales d'intercommunales.

38) Conseil communal - Remplacement d'un conseiller communal démissionnaire dans différents mandats locaux.

39) Personnel enseignant - Recrutement d'un directeur (H/F/X) pour l'Ecole de Gemmenich-Moresnet - Admission au stage.

40) Sécurité publique - Loi relative aux sanctions administratives communales - Désignation de nouveaux fonctionnaires sanctionnateurs.

41) Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité : Modification de la composition de la C.C.A.T.M. en ce qui concerne les membres conseillers communaux.

42) Personnel enseignant - Prolongation du congé pour exercer provisoirement la même fonction ou une autre fonction dans l'enseignement (exercice d'une fonction également ou mieux rémunérée) - 6 périodes - Année scolaire 2022-2023.

43 à 50) Personnel enseignant - Engagement/Désignation - Ratification.

51) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

52) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 19.05.2022 - Approbation.

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