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Conseil communal de Plombières du 6 octobre 2022 à 20h00

SÉANCE PUBLIQUE

1) Collège communal - Remplacement temporaire de l'échevin faisant fonction de bourgmestre - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un échevin ad interim.

2) Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal remplaçant.

3) Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°2.

4) Finances - Motion relative à la non-suppression des guichets bancaires et distributeurs de billets.

5) Logement public - Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative "Nos cités" - Fusion par absorption de la société coopérative à responsabilité limitée "Le Foyer malmédien", attribution d'actions, adoption des statuts et modifications du siège et de la dénomination - Position.

6) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2022-2023.

7) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour l'année scolaire 2022-2023.

8) Enseignement - Mise en place de pôles territoriaux en matière d'intégration et d'inclusion - Convention de coopération avec l'école siège Maurice Heuse (Ville de Verviers).

9) Environnement - Adhésion à la démarche "Commune zéro déchet 2023" et actions zéro déchet - Mandat à Intradel.

10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications.

11) Véhicules communaux - Acquisition d'une camionnette fermée avec hayon élévateur - Mode de passation et conditions du marché.

12) Voirie communale - Travaux d'entretien de voirie rue Heide - Intervention financière dans le tronçon sur le territoire communal.

13) Eclairage public - Charte "Service Lumière - Eclairage public" ORES ASSETS - Adhésion.

14) Marchés publics - Centrale de marchés : Audits de cybersécurité à destination des Pouvoirs locaux - Adhésion.

15) Jeunesse - Redevance due dans le cadre des animations de vacances organisées par la Commune de Plombières.

16) Finances - Octroi d'un subside au Syndicat d'Initiative de Hombourg dans le cadre de la coordination de la kermesse 2022 à Hombourg.

17) Intercommunales - A.I.D.E. - Assemblée générale extraordinaire - Position.

18) Cultes - Budget pour l'exercice 2023 de la Fabrique d'Eglise de Montzen - Approbation.

19) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

20) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

21) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 14.09.2022 - Approbation.

HUIS CLOS

22) Représentations communales - Logement - Fagnes et Plateau - Proposition de deux administrateurs. 

23) Personnel enseignant - Prise d'acte de la modification d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 29.08.2022 au 27.08.2023.

24 à 40) Personnel enseignant - Engagement/Désignation - Ratification.

41) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

 

42) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 14.09.2022 - Approbation.

 

Commentaires

  • La bourgmestre Marie Stassen est en congé de maternité depuis ce 28 septembre jusque fin décembre avec retrait temporaire tant du collège que du conseil.
    Joseph Austen devient bourgmestre ff pendant ce congé.
    Jonathan Debougnoux devient échevin intérimaire.
    Albert Stassen redevient conseiller communal intérimaire pendant le congé de maternité de sa fille Marie, la seule fonction qu'il puisse occuper en tant que 1er suppléant car quand Marie est là Albert est en incompatibilité.

    On a déjà eu un scénario identique en octobre 2019 pour la naissance de Mael (sauf que là c’était Davina qui avait fait fonction d’échevine intérimaire).

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