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Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 15.12.2022 à 20h15

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Conseil communal - Rapport de synergies commune - C.P.A.S.

2) Finances - Rapport du Collège communal - Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Prise d'acte.

3) Finances - Budget communal - Exercice 2023.

4) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2022 - Approbation.

5) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Exercice 2023 - Approbation.

6) Energie - Fourniture et installation de panneaux photovoltaïques à l'école communale de Gemmenich - Mode de passation et conditions du marché. 

7) Energie - Fourniture et installation de panneaux photovoltaïques au centre sportif de Gemmenich - Mode de passation et conditions du marché.

8) Energie - Fourniture et installation de panneaux photovoltaïques à la salle communale de Montzen - Mode de passation et conditions du marché.

9) Personnel communal - Recrutement statutaire de deux employé(e)s d'administration D6 - Modalités.

10) Personnel communal - Nomination d'un ouvrier qualifié mécanicien et entretien de voitures particulières et de véhicules utilitaires légers - Modalités.

11) Finances - Redevance sur les prestations administratives des services de l'urbanisme et de l'environnement.

12) Logement public - Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative Nos Cités - Position.

13) Police administrative - Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV.

14) A.S.B.L. communales - Rapports d'évaluation 2021 - Approbation.

15) A.S.B.L. communales - A.S.B.L. « Le Viaduc » - Contrat de gestion - Approbation.

16) A.S.B.L. communales - A.S.B.L. Maison de Village de Sippenaeken - Contrat de gestion - Approbation.

17) A.S.B.L. communales - A.S.B.L. Sports et Culture de Plombières-Gemmenich - Contrat de gestion - Approbation.

18 à 22) Intercommunales - CHR Verviers - INAGO - Intradel - Neomansio - Resa - Assemblées générales du second semestre 2022 - Position.

23) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

Point supplémentaire inscrit à la demande du groupe URP :

 Subside exceptionnel aux associations pour compenser l’augmentation des coûts de l’énergie.

24) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

25) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 10.11.2022 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

26) Représentations communales - Logement - Fagnes et Plateau - Proposition de deux administrateurs.

27) Personnel communal - Convention à conclure avec le Centre Public d'Action sociale de Plombières relative à la mise à disposition d'un membre du personnel contractuel du C.P.A.S.

28) Personnel communal - Nomination définitive de deux employé(e)s d'administration D6 - Composition de la commission de sélection.

29) Personnel communal - Nomination d'un ouvrier qualifié mécanicien d'entretien de voitures particulières et de véhicules utilitaires légers - Composition de la commission de sélection.

30) Personnel communal - Désignation d'un chef de bureau administratif faisant fonction pour le service du Personnel-Enseignement - Décision.

31) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande de transformation d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) de type IV à mi-temps en une mise en disponibilité pour convenances personnelles (DPPR) de type I à temps plein incluant un congé pré-DPPR - 28.08.2023.

32 à 52) Personnel enseignant - Désignation/Engagement - Ratification.

53) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

 

54) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 10.11.2022 - Approbation.

 

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