Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 19.12.2024 à 20h00
La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Collège communal - Installation et prestation de serment du Président du C.P.A.S.
2) Finances - Rapport du Collège communal - Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Prise d'acte.
3) Finances - Budget communal - Exercice 2025.
4) Finances - Dotation communale à la Zone de Police "Pays de Herve" - Exercice 2025.
5) Finances - Dotation communale à la Zone de Secours "Vesdre-Höegne & Plateau" - Exercice 2025.
6) Conseil communal - Rapport de synergies commune - C.P.A.S.
7) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Exercice 2025 - Approbation.
8) Marchés publics - Aménagement d'une aire de parking à Sippenaeken - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.
9) Développement durable - Convention entre l'A.S.B.L. « Rcycl » et la Commune de Plombières, relative à la collecte et la revalorisation des encombrants ménagers.
10) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, d'une partie de propriété sise à Moresnet, Chemin de Schimper, en vue de l'aménagement du RAVeL - Approbation du projet d'acte.
11) Voirie communale - Evenbaeg (chemin de grande communication 129) - Modification et élargissement de la voirie communale par la cession de deux emprises.
12) Jeunesse - Convention relative à l'organisation d'une plaine d'été à conclure avec l'A.S.B.L Ocarina.
13) Accueil Temps Libre - Rapport d'activités 2023-2024 - Prise de connaissance.
14) Lecture publique - Convention de partenariat avec le Centre Hervien d'Animation Culturelle (CHAC) et le GAL Pays de Herve dans le cadre de l'édition 2025 de l'opération "Semaine sans écran".
15) A.S.B.L. communales - Rapports d'évaluation 2023.
16) Bien-être animal - Convention de collaboration entre la Commune et l'A.S.B.L. Société protectrice des animaux (Refuge pour animaux d'Eupen).
17) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
18) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
19) Procès-verbaux de la séance publique des réunions du Conseil communal des 14.11 et 02.12.2024 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
20) Personnel communal - Demande d'autorisation pour exercer une activité professionnelle complémentaire.
21) Personnel communal - Conventions à conclure avec l'A.S.B.L Sports et Culture relatives à la mise à disposition de personnel communal contractuel.
22 à 33) Personnel enseignant - Désignation/Engagement - Ratification.
34) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
35) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
36) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 14.11.2024 - Approbation.