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 Préambule : Remise d'une colombe dans le cadre de l'opération "Monuments pour la Paix"

O R D R E   D U   J O U R

séance publique

1) Cours d'eau - Travaux d'aménagement d'une zone d'immersion temporaire, de reméandration et travaux d'ouvrages hydrauliques - Ruisseau du Bempt à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.

2) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur de l'Ecole de Hombourg-Plombières-Sippenaeken - Adoption.

3) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur - Règlement des études de l'Ecole de Montzen village-Montzen Gare - Adoption.

4) Voirie communale - Déplacement d'un tronçon de sentier étant l'ancien sentier vicinal n° 114.

5) Bâtiments communaux - Travaux de remplacement de la chaudière à la salle du Viaduc à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.

6) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Emplacement pour personne handicapée à Hombourg.

7)  Egouttage - Egouttage prioritaire rue Saint-Hubert et rue de Moresnet à Gemmenich - Souscription de participations au capital C de l'A.I.D.E.

8) Petite enfance - Octroi d'un subside aux accueillantes d'enfants conventionnées avec le Centre Régional de la Petite Enfance A.S.B.L. (C.R.P.E.) pour l'année 2025.

9) Intercommunales - Neomansio - Assemblée générale extraordinaire - Position.

10) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du second semestre - Position.

11) Cultes - Compte annuel de la Fabrique d'église de Hombourg - Exercice 2024 - Approbation.

12) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Gemmenich - Approbation.

13) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Hombourg - Approbation.

14) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Moresnet - Approbation.

15) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Plombières - Approbation.

16) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

17) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

18) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 03.07.2025 - Approbation.

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O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2025 - Approbation.

2) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 25.08.2025 au 30.09.2025.

3) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période allant du 25.08.2025 au 30.09.2025.

4) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur des implantations de Gemmenich et de Moresnet - Adoption.

5) Enseignement - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles - Adoption.

6) Finances - Redevance due pour la distribution de repas ou de potage dans les écoles communales.

7) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses - Mise en conformité de la délibération du 14.05.2025.

8) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses.

9) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

10) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

11) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 19.06.2025 - Approbation.

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O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Gouvernance - Rapport de rémunération établi en exécution de l'article L6421-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.

2) Finances - Budget communal - Exercice 2025 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°1.

3) Finances - Prise d'acte de la délibération du Collège communal du 3 juin 2025 approuvant une dépense et décision d'admettre cette dépense.

4) Finances - Prise d'acte de la délibération du Collège communal du 3 juin 2025 approuvant une dépense et décision d'admettre cette dépense.

5) Véhicules communaux - Acquisition d'un nouveau camion avec benne basculante pour le Service technique - Mode de passation et conditions du marché.

6) Bâtiments communaux - Fourniture et installation d'un système de chauffage central au bois et d'un réseau de récupération de l'eau de pluie pour le dépôt communal - Mode de passation et conditions du marché.

7) Voirie communale - Suppression de la voirie communale (anciennement vicinale) désignée sous le nom de « chemin vicinal n° 19 » à Montzen-Gare et transfert de cette partie du domaine public au domaine privé communal.

8) Logement - Déclaration de politique du logement pour la période de 2024 à 2030.

9) Enseignement - Appels pour les missions collectives.

10) Environnement - A.S.B.L. Contrat de Rivière Meuse Aval et affluents (CRMA) - Programme d'actions 2026-2028.

11) Tourisme - Interreg Meuse-Rhin - Projet "People to People" - "Relaunch Grenzrouten.eu"- Attestation d'engagement - Confirmation de la décision du collège communal.

12) Sports - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. Club de Golf de Mergelhof.

13) Folklore - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. Promotion Plombières Village dans le cadre du 25e anniversaire de la Fête au Parc de Plombières.

14) Folklore - Octroi d'un subside au Comité des Fêtes de Hombourg pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Hombourg.

15) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale de Tir Saint-Etienne de Montzen pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Montzen.

16) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale de Tir Saint-Lambert de Sippenaeken pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Sippenaeken.

17) Intercommunales - A.I.D.E. - Assemblée générale du premier semestre - Position.

18) Intercommunales - CHR Verviers - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - Position.

19) Intercommunales - Enodia - Assemblée générale du premier semestre - Position.

20) Intercommunales - INAGO - Assemblée générale du premier semestre - Position.

21) Intercommunales - Intradel - Assemblée générale du premier semestre - Position.

22) Intercommunales - Neomansio - Assemblée générale du premier semestre - Position.

23) Intercommunales - Resa Holding - Assemblée générale du premier semestre - Position.

24) Intercommunales - SPI - Assemblée générale du premier semestre - Position.

25) Logement - Assemblée générale de la SLSP Fagnes et Plateau - Position.

26) Cultes - Fabrique d'église protestante d'Eupen/NeuMoresnet - Compte 2024 - Avis.

27) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

28) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

29) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 14.05.2025 - Approbation.

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