SÉANCE PUBLIQUE
1) Conseil communal - Formation du tableau de préséance.
2) Conseillers communaux - Déclaration individuelle facultative d'apparentement d'une conseillère.
3) Organismes publics - Avenir de l'institution provinciale - Avis du Conseil communal.
4) Sécurité publique - Règlement communal relatif à la sécurité et la tranquillité publique dans le cadre de l'organisation de camps de vacances sur le territoire communal.
5) Véhicules communaux - Acquisition d'un tracteur agricole pour le Service technique - Mode de passation et conditions du marché.
6) Egouttage - Accord-cadre 2026-2029 pour la coordination en matière de sécurité et de santé en phase projet et en phase réalisation des travaux d'assainissement, d'égouttage et d'exploitation - Adhésion à la centrale d'achat de l'AIDE.
7) Mobilité - Plan Communal de Mobilité - Projet de Plan Communal de Mobilité et soumission à l'enquête publique et à la CCATM.
8) Circulation routière - Règlement complémentaire de suppléance sur la police de la circulation routière - Interdiction d'arrêter et de stationner à Gemmenich, rue César Franck, devant les numéros 57 à 61.
9) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Établissement d'une zone de rencontre à Sippenaeken.
10) Enseignement - Organisation d'une implantation à visée inclusive au sein de l'implantation scolaire de Hombourg pour le primaire - Décision et adoption d'une convention entre la Commune de Plombières et l'EESPCF Court'Echelle à Andrimont.
11) Enseignement - Adoption d'un nouveau projet d'école pour l'Ecole de Hombourg-Plombières-Sippenaeken à partir de la rentrée scolaire 2026-2027.
12) Enseignement - Remplacement de l'annexe I des règlements de travail pour le personnel directeur, enseignant et assimilé subventionné des écoles fondamentales communales de Gemmenich-Moresnet, Montzen village-Montzen Gare et de Hombourg-Plombières-Sippenaeken par une nouvelle annexe I.
13) Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, C.P.A.S. et associations de services publics - Prise de connaissance du rapport transmis à l'AVIQ.
14) Personnel communal - Adoption de nouveaux statuts administratif et pécuniaire du personnel communal.
15) Personnel communal - Adoption d'un nouveau règlement de travail.
16) Lecture publique - Exploitation du spectacle "Les Lecteurs Publics" produit par l'A.S.B.L." La Compagnie des Bonimenteurs" - Convention de collaboration avec le GAL Pays de Herve et les bibliothèques d'Aubel, Herve, Plombières, Thimister-Clermont et Visé.
17) Cérémonies - Règlement relatif à l'octroi de primes pour les naissances, mariages, noces d'or et 55, 60, 65 ans de mariage - Modification.
18) Cérémonies - Règlement relatif à l'utilisation de la monnaie locale « le Val'Heureux » en remplacement des bons d'achat émis par la commune et pour l'octroi de certaines primes communales - Modification.
19) Folklore - Octroi d'un subside au Comité des Fêtes de Hombourg pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Hombourg.
20) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale de Tir Saint-Etienne de Montzen pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Montzen.
21) Folklore - Octroi d'un subside au Comité Cortège de Carnaval de Plombières pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Plombières.
22) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale de Tir Saint-Lambert de Sippenaeken pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Sippenaeken.
23) Finances - Redevance pour l'exécution de certaines prestations techniques effectuées par les services communaux - Modification.
24) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
25) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
26) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 05.03.2026 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
27) Représentations communales - SLSP Fagnes et Plateau - Proposition d'un administrateur en remplacement d'une administratrice démissionnaire.
28) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande de transformation d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) de type IV à quart temps en une mise en disponibilité pour convenances personnelles (DPPR) de type IV à mi-temps incluant un congé pré-DPPR - 24.08.2026.
29) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de carrière à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - 24.08.2026 au 23.04.2028.
30) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de carrière à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - 24.08.2026 au 23.04.2028.
31) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 24.08.2026 au 29.08.2027.
32) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 24.08.2026 au 29.08.2027.
33) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 24.08.2026 au 29.08.2027.
34) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'un congé pour prestations réduites à raison de 5 périodes accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - 24.08.2026 au 29.08.2027.
35) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'un congé pour prestations réduites à raison de 4 périodes accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - 24.08.2026 au 29.08.2027.
36) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites à raison d'un cinquième temps justifiées par des raisons sociales ou familiales - 24.08.2026 au 29.08.2027.
37) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites à raison d'un cinquième temps justifiées par des raisons sociales ou familiales - 24.08.2026 au 29.08.2027.
38) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenance personnelle pour 4 périodes - 24.08.2026 au 29.08.2027.
39) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
40) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
41) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 05.03.2026 - Approbation.