SÉANCE PUBLIQUE

1) Collège communal - Remplacement temporaire de l'échevin faisant fonction de bourgmestre - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un échevin ad interim.

2) Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal remplaçant.

3) Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°2.

4) Finances - Motion relative à la non-suppression des guichets bancaires et distributeurs de billets.

5) Logement public - Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative "Nos cités" - Fusion par absorption de la société coopérative à responsabilité limitée "Le Foyer malmédien", attribution d'actions, adoption des statuts et modifications du siège et de la dénomination - Position.

6) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2022-2023.

7) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour l'année scolaire 2022-2023.

8) Enseignement - Mise en place de pôles territoriaux en matière d'intégration et d'inclusion - Convention de coopération avec l'école siège Maurice Heuse (Ville de Verviers).

9) Environnement - Adhésion à la démarche "Commune zéro déchet 2023" et actions zéro déchet - Mandat à Intradel.

10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications.

11) Véhicules communaux - Acquisition d'une camionnette fermée avec hayon élévateur - Mode de passation et conditions du marché.

12) Voirie communale - Travaux d'entretien de voirie rue Heide - Intervention financière dans le tronçon sur le territoire communal.

13) Eclairage public - Charte "Service Lumière - Eclairage public" ORES ASSETS - Adhésion.

14) Marchés publics - Centrale de marchés : Audits de cybersécurité à destination des Pouvoirs locaux - Adhésion.

15) Jeunesse - Redevance due dans le cadre des animations de vacances organisées par la Commune de Plombières.

16) Finances - Octroi d'un subside au Syndicat d'Initiative de Hombourg dans le cadre de la coordination de la kermesse 2022 à Hombourg.

17) Intercommunales - A.I.D.E. - Assemblée générale extraordinaire - Position.

18) Cultes - Budget pour l'exercice 2023 de la Fabrique d'Eglise de Montzen - Approbation.

19) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

20) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

21) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 14.09.2022 - Approbation.

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La séance du Conseil communal se tiendra en présentiel.

Le public peut également y assister en copiant le lien suivant : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

SÉANCE PUBLIQUE

1) Bâtiments communaux - Travaux de rénovation de la salle AMTF sise à rue Haute, 3 - Mode de passation et conditions du marché.

2) Cours d'eau non navigables - Convention d'autorisation d'accès et de passage à titre précaire et gratuit au bassin d'orage situé à proximité du château Bempt, rue Bempt à 4850 Moresnet, parcelle cadastrée section A, n° 307/X.

3) Développement rural - Raccordement de la future Salle rurale polyvalente de Montzen au réseau de distribution basse tension - Mode de passation et conditions du marché.

4) Urbanisme - Charte relative aux mesures et aux recommandations générales pour la division de bâtiments existants, visant à encadrer la création de logements sur le territoire communal.

5) Développement durable - Adhésion à l'asbl Ceinture Aliment-Terre liégeoise.

6) Cohésion sociale - Formation YouthStart - Convention de collaboration.

7) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 29.08.2022 au 30.09.2022.

8) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour l'année scolaire 2022-2023.

9) Finances - Règlement relatif à l'octroi de primes pour les naissances, mariages, noces d'or, 55, 60, 65, 70, 75, 80 ans de mariage et 18ème, 90ème et 100ème anniversaires - Modification.

10) Finances - Règlement relatif à l'utilisation de la monnaie locale "le Val'Heureux" en remplacement des bons d'achat émis par la commune et pour l'octroi de certaines primes communales - Modification.

11) Santé - Octroi d'un subside partiellement remboursable à la Maison Médicale Amikejo (MMA).

12) Petite enfance - Octroi d'un subside aux accueillantes d'enfants conventionnées avec la Fédération des Milieux d'Accueil de la Petite Enfance (FeMAPE) pour l'année 2022.

13) Culture - Octroi d'un subside à divers ensembles musicaux dans le cadre des activités "Cocktail d'été - Les jeudis festifs et musicaux".

14) Patrimoine - Location pour cause d'utilité publique à l'A.S.B.L. « AMO - Latitude J »  du bâtiment situé à Plombières, rue Hack, 6.

15) Propriétés forestières communales - Vente de bois de chauffage - Mode et conditions de la vente. 

16) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2022 - Approbation.

17) Cultes - Budget pour l'exercice 2023 de la Fabrique d'Eglise de Gemmenich - Approbation.

18) Cultes - Budget pour l'exercice 2023 de la Fabrique d'Eglise d'Hombourg - Approbation.

19) Cultes - Budget pour l'exercice 2023 de la Fabrique d'Eglise de Moresnet - Approbation.

20) Cultes - Budget pour l'exercice 2023 de la Fabrique d'Eglise de Plombières - Approbation.

21) Cultes - Budget pour l'exercice 2023 de la Fabrique d'Eglise de Sippenaeken - Approbation.

22) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

23) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

24) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 23.06.2022 - Approbation.

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