La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

1) Conseil communal - Rapport de synergies commune - C.P.A.S.

2) Finances - Rapport du Collège communal - Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Prise d'acte.

3) Sécurité publique - Dotation communale à la Zone de Police « Pays de Herve » - Exercice 2024.

4) Sécurité civile - Dotation communale à la Zone de Secours « Vesdre-Hoëgne & Plateau » - Exercice 2024.

5) Finances - Budget communal - Exercice 2024.

6) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Exercice 2024.

7) Environnement - Coopération transfrontalière dans le cadre d'une étude hydrologique et de mesures à prendre dans le bassin versant de la Gueule, visant à lutter contre les inondations - Adoption de la lettre d'intention.

8) Voiries communales - PIC/PIMACI (2023-4) - Amélioration du Chemin de Schimper à Moresnet - 

9) Voiries communales - PIC/PIMACI (2024-9) - Amélioration de la rue Marveld -

10) Urbanisme - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour l'installation de toitures végétales.

11) Environnement - Adhésion à la convention avec l'intercommunale INTRADEL relative à la mise à disposition, pour cause d'utilité publique, de bulles à verre enterrées et choix du prochain site.

12) Enseignement - Modifications à apporter au Contrat d'objectifs de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet suite à l'évaluation intermédiaire effectuée par le Délégué au Contrat d'objectifs (DCO).

13) Accueil temps libre - Rapport d'activités 2022-2023 - Prise de connaissance.

14) Petite enfance - Modification du contrat d'accueil de la crèche communale « Le p'tit môme ».

15) A.S.B.L. communales - Rapports d'évaluation 2022 - Approbation.

16 à 23) Intercommunales - A.I.D.E. - CHR Verviers - Enodia - INAGO - Intradel - Neomansio - Resa - SPI

24) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

25) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

26) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 09.11.2023 - Approbation.

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

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SÉANCE PUBLIQUE

1) Conseil communal - Règlement d'ordre intérieur - Modifications.

2) Finances - Budget communal - Exercice 2023 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°3.

3) Bâtiments scolaires - Appel à projet "Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires" - Salle de gymnastique à Plombières.

4) Bâtiments scolaires - Appel à projet "Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires" - Ecole de Montzen-Gare.

5) Bâtiments scolaires - Fournitures de mobilier scolaire pour la nouvelle école de Hombourg - Mode de passation et conditions du marché.

6) Bâtiments scolaires - Réalisation et placement de meubles sur mesure pour la nouvelle école de Hombourg - Mode de passation et conditions du marché.

7) Matériel communal - Véhicules, outillage et matériel divers communaux - Choix du mode et des conditions de la vente.

8) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2023-2024 à partir du 01.10.2023.

9) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période du 01.10.2023 au 05.07.2024.

10) Enseignement - Etablissement de la lettre de mission du directeur de l'Ecole communale fondamentale de Montzen village-Montzen Gare.

11) Environnement - Adhésion à la démarche "Commune zéro déchet 2024" et actions locales zéro déchet - Mandat à Intradel.

12) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, de trois parties de propriété sises à Moresnet, Chemin de Schimper, en vue de l'aménagement du RAVeL - Décision de principe.

13) Patrimoine - Autorisation d'occupation à titre précaire et gratuit d'un terrain situé au centre de la cité, rue des Cyclistes frontières et cadastré sectionA, n° 892x2.  

14) Patrimoine - Location à l'A.S.B.L. « DreeSchteng Archery Club » de la salle de gymnastique à Plombières, rue du Lycée, 30.

15) Patrimoine - Location à l'A.S.B.L. « Les Ecureuils de Montzen » de la salle de gymnastique de l'école à Montzen, Place communale, 10.

16) Patrimoine - Location à l'association « La flèche bleue » de la salle de gymnastique de l'école à Hombourg, Centre, 1.

17) Patrimoine - Avenant n° 2 à la convention avec SPI en vue de l'aménagement du site dit « MTTM » en îlot d'entreprises : Réalisation d'une charte urbanistique et expertise et conseil dans le cadre de la commercialisation des terrains.

18) Personnel communal - Nomination d'un ouvrier qualifié jardinier - Modalités.

19) Personnel communal - Recrutement statutaire de deux puéricultrices au sein de la Crèche communale - Modalités.

20) Personnel communal - Octroi d'une prime exceptionnelle au personnel de la crèche sous forme de Val'Heureux - Application de la mesure décidée par l'ONE.

21) Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2024.

22) Finances - Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2024.

23) Finances - Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Modification.

24) Finances - Emprunt relatif au financement pour la création d'une maison rurale polyvalente à Montzen - Approbation des conditions du marché et du cahier des charges.

25) Finances - Octroi d'un subside extraordinaire complémentaire à l'A.S.B.L. Pèlerinage Marial pour les travaux urgents de restauration des murs de l'enceinte du Calvaire à Moresnet-Chapelle.

26) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2023 - Approbation.

27) Cultes - Budget pour l'exercice 2024 de la Fabrique d'Eglise de Montzen - Approbation.

28) Cultes - Budget pour l'exercice 2024 de la Fabrique d'église évangélique d'Eupen/Neu-Moresnet - Avis.

29) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

30) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

31) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 31.08.2023 - Approbation.

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 SÉANCE PUBLIQUE

1) Circulation routière - Projet d'arrêté ministériel portant sur une limitation de la vitesse à 50 km/h à Moresnet, Bambusch (N 613) - Avis.  

2) Enseignement - Profil de fonction du directeur de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet.

3) Enseignement - Profil de fonction du directeur de l'Ecole de Montzen village-Montzen Gare.

4) Enseignement - Premier appel à candidatures  à une fonction de directeur (H/F/X) dans l'école fondamentale ordinaire de Gemmenich-Moresnet- Admission au stage.

5) Enseignement - Premier appel à candidatures  à une fonction de directeur (H/F/X) dans l'école fondamentale ordinaire de Montzen village-Montzen Gare. - Désignation à titre temporaire. Appel mixte.

6) Modifications de l'annexe IV du statut administratif du personnel communal - Descriptifs de fonction du gradué spécifique, du gradué spécifique en chef et du chef de bureau administratif.

7) Personnel communal - Promotion à un emploi de chef de bureau administratif (A1) pour le Service Personnel-Enseignement  - Modalités d'organisation.

8) Personnel communal - Promotion à un emploi de gradué spécifique en chef (B4) pour le Service des Travaux-Marchés publics  - Modalités d'organisation.

9) Personnel communal - Recrutement statutaire d'un(e) auxiliaire professionnel(le) au sein du personnel d'entretien - Modalités.

10) Cohésion sociale - Formation YouthStart - Convention de collaboration.

11) Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, à titre gratuit, de deux emprises de trottoir de 38 et 52 m², situées Chemin de Broeck à Sippenaeken.

12) Location pour cause d'utilité publique au centre spatial de l'université de Liège (CSL) de deux terrains situés à Plombières, Braesberg.

13) Finances - Egouttage prioritaire rue des Écoles à Gemmenich - Souscription de participations au capital C de l'A.I.D.E.

14) Finances - Octroi d'un subside au Royal Syndicat d'Initiative des Trois-Frontières pour la réhabilitation de la "Route des Châteaux".

15) Finances - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. Centre Médical Héliporté de Bra-sur-Lienne.

16) à 20) Cultes - Budget pour l'exercice 2024 de la Fabrique d'Église de Gemmenich, Hombourg, Moresnet, Plombières et Sippenaeken - Approbation.

21) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

22) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

23) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 17.07.2023 - Approbation.

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