La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2025 - Approbation.

2) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 25.08.2025 au 30.09.2025.

3) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période allant du 25.08.2025 au 30.09.2025.

4) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur des implantations de Gemmenich et de Moresnet - Adoption.

5) Enseignement - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles - Adoption.

6) Finances - Redevance due pour la distribution de repas ou de potage dans les écoles communales.

7) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses - Mise en conformité de la délibération du 14.05.2025.

8) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses.

9) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

10) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

11) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 19.06.2025 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

12) Personnel communal - Admission à la pension prématurée temporaire d'un ouvrier qualifié définitif 

13) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement (exercice d'une fonction également ou mieux rémunérée) - 19P - Maîtresse de psychomotricité définitive - 25.08.2025 au 03.07.2026.

14) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 01.10.2025 au 23.08.2026.

15) Personnel enseignant - Démission à temps plein (24 périodes) d'une institutrice primaire - Acceptation - 24.08.2025.

16 à 30) Personnel enseignant - Désignation - Ratification.

31) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

32) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

33) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 19.06.2025 - Approbation.