SÉANCE PUBLIQUE

1) Conseil communal - Prise d'acte de la démission d'une conseillère communale, de l'incompatibilité familiale touchant un suppléant et d'un désistement au mandat de conseiller.

2) Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal.

3) Conseillers communaux - Déclaration individuelle facultative d'apparentement d'un conseiller.

4) Conseil communal - Formation du tableau de préséance.

5) Patrimoine - Location au Centre Public d'Action Sociale des 2 appartements aménagés sis à Plombières, Kalottenhof, 3 et Windt, 110.

6) Elargissement de la voirie communale étant la rue de Teberg (ancien chemin vicinal n° 16) par l'aménagement d'une aire de croisement.

7) Environnement - Aménagement d'une Zone d'Immersion Temporaire à Plombières - Marché de services - Mode de passation et conditions du marché.

8) Enseignement - Avantages sociaux - Transaction avec l'A.S.B.L. Ecole Catholique de Maria Hilf.

9) Sports - Organisation du Triptyque ardennais 2025 - Convention de partenariat à conclure avec l'A.S.B.L. Club Cycliste du Hawy de Soumagne relatif à l'accueil du départ de la deuxième étape. 

10) Tourisme - Interreg Meuse-Rhin - Programme 2021-2027 - Projet "Connect2Cycle" - Approbation de la convention de coopération entre chef de file et partenaires du projet.

11) Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Modifications et mise à jour du Tableau de bord.

12) Personne handicapée - Renouvellement de la Charte communale de l'inclusion des personnes en situation de handicap.

13) Jeunesse - Octroi d'un subside au Patro de Hombourg pour une prestation effectuée dans le cadre de l'organisation du jeudi des femmes à Sippenaeken.

14) Finances - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. ADAPTA pour l'année 2025.

15) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

16) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

17) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 20.02.2025 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

18) Représentations communales - Désignation d'un représentant communal dans diverses institutions en remplacement d'une conseillère démissionnaire.

19) Personnel communal - Démission d'un ouvrier qualifié en vue de sa mise à la retraite - Acceptation.

20) Personnel communal - Convention à conclure avec le Centre Public d'Action sociale de Plombières relative à la mise à disposition d'un membre du personnel contractuel du C.P.A.S. - Prolongation - 01.04.2025 au 30.09.2025.

21) Personnel enseignant - Démission d'une directrice d'école en vue de son admission à la pension - Acceptation - 31.05.2025.

22) Personnel enseignant - Démission d'une institutrice maternelle en vue de son admission à la pension - Acceptation - 30.04.2025.

23) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) de type IV à 1/4 temps incluant un congé pré-DPPR - 25.08.2025.

24) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) de type I incluant un congé pré-DPPR - 25.08.2025.

25) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement (exercice d'une fonction également ou mieux rémunérée) - 14P - Maîtresse de psychomotricité définitive - 01.04.2025 au 04.07.2025.

26) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'un congé pour prestations réduites à raison de 5 périodes accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - 25.08.2025 au 23.08.2026.

27) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'un congé pour prestations réduites à raison de 4 périodes accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - 25.08.2025 au 23.08.2026.

28 à 36) Personnel enseignant - Désignation/Engagement - Ratification.

37) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

38) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

39) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 20.02.2025 - Approbation.