La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
Préambule : Remise d'une colombe dans le cadre de l'opération "Monuments pour la Paix"
O R D R E D U J O U R
séance publique
1) Cours d'eau - Travaux d'aménagement d'une zone d'immersion temporaire, de reméandration et travaux d'ouvrages hydrauliques - Ruisseau du Bempt à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.
2) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur de l'Ecole de Hombourg-Plombières-Sippenaeken - Adoption.
3) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur - Règlement des études de l'Ecole de Montzen village-Montzen Gare - Adoption.
4) Voirie communale - Déplacement d'un tronçon de sentier étant l'ancien sentier vicinal n° 114.
5) Bâtiments communaux - Travaux de remplacement de la chaudière à la salle du Viaduc à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.
6) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Emplacement pour personne handicapée à Hombourg.
7) Egouttage - Egouttage prioritaire rue Saint-Hubert et rue de Moresnet à Gemmenich - Souscription de participations au capital C de l'A.I.D.E.
8) Petite enfance - Octroi d'un subside aux accueillantes d'enfants conventionnées avec le Centre Régional de la Petite Enfance A.S.B.L. (C.R.P.E.) pour l'année 2025.
9) Intercommunales - Neomansio - Assemblée générale extraordinaire - Position.
10) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du second semestre - Position.
11) Cultes - Compte annuel de la Fabrique d'église de Hombourg - Exercice 2024 - Approbation.
12) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Gemmenich - Approbation.
13) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Hombourg - Approbation.
14) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Moresnet - Approbation.
15) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Plombières - Approbation.
16) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
17) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
18) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 03.07.2025 - Approbation.
séance à huis clos
19) Aménagement du Territoire - Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité.
20) Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un membre du personnel enseignant - 27.06.2025
21) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
22) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
23) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 03.07.2025 - Approbation.