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Conseil communal du 6 novembre 2025

1) Matériel communal - Règlement relatif à la location des barrières « Nadar » et « Heras », des grilles d'exposition et de l'écran de projection.

2) Finances - Redevance relative au transport de matériel communal.

3) Espaces verts - Règlement relatif à l'occupation des installations du gril à Plombières (modification).

4) Finances - Redevance pour l'utilisation des installations du gril à Plombières.

5) Espaces verts - Rénovation de la fontaine située Place communale à Montzen - Mode de passation et conditions du marché.

6) Égouttage - Canalisation et aménagement d'un tronçon de ruisseau à Gemmenich, Route des Trois Bornes - Mode de passation et conditions du marché.

7) Voirie communale - Demande de permis d'urbanisation introduite par la AT Management Pro srl concernant la réalisation de 23 lots, rue du Viaduc à 4850 Plombières.

8) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, d'une partie de propriété sise à Moresnet, Chemin de Schimper, en vue de l'aménagement du RAVeL - Modification de la délibération du 2 octobre 2025.

9) Cours d'eau non navigables - Convention de coopération internationale relative à l'étude hydrologique et aux mesures à prendre dans le bassin-versant de la Gueule. 

10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Établissement d'une zone de rencontre à Sippenaeken.

11) Bien-être animal - Règlement relatif à la mise à disposition de cages à chat.

12) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2025 - Approbation.

13) Finances - Coût-vérité de la gestion des déchets ménagers - Budget 2026 - Approbation.

14) Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2026.

15) Finances - Convention en matière de trésorerie entre la Commune de Plombières et le Groupe d'Action Locale Pays de Herve ASBL.

16) Intercommunales - A.I.D.E. - Assemblée générale du second semestre - Position.

17) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du second semestre - Position.

18) Intercommunales - Neomansio - Assemblée générale du second semestre - Position.

19) Cultes - Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2025 de la Fabrique d'église de Gemmenich - Approbation.

20) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

21) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

22) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 02.10.2025 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

23) Personnel enseignant - Evaluation de la directrice de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet après la deuxième année de stage - Décision.

24) Personnel enseignant - Evaluation de la directrice de l'Ecole de Montzen village-Montzen Gare après la deuxième année de stage - Décision.

25 à 51) Personnel enseignant - Désignation/Engagement - Ratification.

52) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

53) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

54) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 02.10.2025 - Approbation.

 

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