SÉANCE PUBLIQUE

1) Conseil communal - Formation du tableau de préséance.

2) Conseillers communaux - Déclaration individuelle facultative d'apparentement d'une conseillère.

3) Organismes publics - Avenir de l'institution provinciale - Avis du Conseil communal.

4) Sécurité publique - Règlement communal relatif à la sécurité et la tranquillité publique dans le cadre de l'organisation de camps de vacances sur le territoire communal.

5) Véhicules communaux - Acquisition d'un tracteur agricole pour le Service technique - Mode de passation et conditions du marché.

6) Egouttage - Accord-cadre 2026-2029 pour la coordination en matière de sécurité et de santé en phase projet et en phase réalisation des travaux d'assainissement, d'égouttage et d'exploitation - Adhésion à la centrale d'achat de l'AIDE.

7) Mobilité - Plan Communal de Mobilité - Projet de Plan Communal de Mobilité et soumission à l'enquête publique et à la CCATM.

8) Circulation routière - Règlement complémentaire de suppléance sur la police de la circulation routière - Interdiction d'arrêter et de stationner à Gemmenich, rue César Franck, devant les numéros 57 à 61.

9) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Établissement d'une zone de rencontre à Sippenaeken.

10) Enseignement - Organisation d'une implantation à visée inclusive au sein de l'implantation scolaire de Hombourg pour le primaire - Décision et adoption d'une convention entre la Commune de Plombières et l'EESPCF Court'Echelle à Andrimont.

11) Enseignement - Adoption d'un nouveau projet d'école pour l'Ecole de Hombourg-Plombières-Sippenaeken à partir de la rentrée scolaire 2026-2027.

12) Enseignement - Remplacement de l'annexe I des règlements de travail pour le personnel directeur, enseignant et assimilé subventionné des écoles fondamentales communales de Gemmenich-Moresnet, Montzen village-Montzen Gare et de Hombourg-Plombières-Sippenaeken par une nouvelle annexe I.

13) Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, C.P.A.S. et associations de services publics - Prise de connaissance du rapport transmis à l'AVIQ.

14) Personnel communal - Adoption de nouveaux statuts administratif et pécuniaire du personnel communal.

15) Personnel communal - Adoption d'un nouveau règlement de travail.

16) Lecture publique - Exploitation du spectacle "Les Lecteurs Publics" produit par l'A.S.B.L." La Compagnie des Bonimenteurs" - Convention de collaboration avec le GAL Pays de Herve et les bibliothèques d'Aubel, Herve, Plombières, Thimister-Clermont et Visé.

17) Cérémonies - Règlement relatif à l'octroi de primes pour les naissances, mariages, noces d'or et 55, 60, 65 ans de mariage - Modification.

18) Cérémonies - Règlement relatif à l'utilisation de la monnaie locale « le Val'Heureux » en remplacement des bons d'achat émis par la commune et pour l'octroi de certaines primes communales - Modification.

19) Folklore - Octroi d'un subside au Comité des Fêtes de Hombourg pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Hombourg.

20) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale de Tir Saint-Etienne de Montzen pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Montzen.

21) Folklore - Octroi d'un subside au Comité Cortège de Carnaval de Plombières pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Plombières.

22) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale de Tir Saint-Lambert de Sippenaeken pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Sippenaeken.

23) Finances - Redevance pour l'exécution de certaines prestations techniques effectuées par les services communaux - Modification.

24) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

25) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

26) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 05.03.2026 - Approbation.

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