Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 27.06.2024 à 20h00
La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modification aux services ordinaire et extraordinaire n°2.
2) Economie - Adoption de la charte urbanistique du Parc artisanal de Plombières.
3) Sports - Règlement communal relatif aux aires de jeux destinées aux activités cyclables.O
4) Voiries communales - PIC 2024-7 : Travaux d'enduisage des rues du Bois, Saint-Roch et Nouvelaer- Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.
O5) Voiries communales - PIMACI 2024-11 : Travaux d'amélioration de trottoirs à Montzen, rue Gustave Demoulin - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.
6) Voiries communales - PIMACI 2024-12 : Travaux d'amélioration de trottoirs à Montzen, rue de la Gare - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.
7) Environnement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la mise en place de dispositifs pérennes de protection contre les inondations.
8) Développement rural - Parc paysager "Pays de bocage sans frontière" - Approbation de la lettre de signature.
9) Environnement - POLLEC - Nouvelle Convention des Maires "Redoublons nos efforts pour une Europe plus juste et neutre sur le plan climatique" - Approbation.
10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Suppression de la zone 30 aux abords d'une école, instauration d'une zone 30 et limitation de la vitesse à 50 km/h à Moresnet, rue du Village.
11) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Instauration d'un chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs à Moresnet, dans une portion de la rue de la Clinique.O
12) Circulation routière - Agglomérations de Gemmenich, Moresnet-Chapelle, Hombourg et Plombières - Modification de l'agglomération de Plombières - Mise en conformité de la délibération du 23.05.2024.
13) Patrimoine - Reprise en location d'une partie du bâtiment « Maison de village » sis Place Saint-Lambert, 2 à 4851 Plombières, en vue d'y installer un local sieste et un local pour l'organisation d'ateliers pour l'école inclusive.
14) Personnel communal - Modifications de l'annexe IV du statut administratif du personnel communal - Modifications des descriptifs de fonction de l'agent technique en chef et de l'agent technique et établissement du descriptif de fonction de l'employé d'administration D6 affecté au Service technique - Décision.
15) Personnel communal - Modifications du statut pécuniaire du personnel communal - Décision.
16) Gouvernance - Rapport de rémunération établi en exécution de l'article L6421-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.
17) Cohésion sociale - Plan de Cohésion sociale - Rapport d'activité 2023.
18) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1/2024 - Approbation.
19) Intercommunales - INAGO - Assemblées générales du premier semestre - Position.
20) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
21) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
22) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 23.05.2024 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
23) Finances - Désignation d'agents chargés de la perception de recettes en espèces - Modification.
24) Personnel communal - Intégration dans le cadre statutaire spécifique du personnel communal - Nomination à titre définitif en qualité de gradué spécifique.
25) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement (exercice d'une fonction également ou mieux rémunérée) - 8P maîtresse de psychomotricité définitives - 26.08.2024 au 04.07.2025.
26 à 38) Personnel enseignant - Désignation/Engagement - Ratification.
39) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
40) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
41) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 23.05.2024 - Approbation