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Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 3 octobre 2024 à 20h00

La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°3.

2) Environnement - Adhésion à la démarche "Commune zéro déchet 2025" et actions locales zéro déchet - Mandat à Intradel.

3) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2024-2025 à partir du 01.10.2024.

4) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période du 01.10.2024 au 04.07.2025.

5) Propriétés forestières communales - Vente de bois de chauffage - Mode et conditions de la vente.  

6) Personnel communal - Adhésion au contrat cadre Assurance hospitalisation et maladie grave collective via le Service fédéral des Pensions - Service Social Collectif pour les années 2026-2031.

7) Petite enfance - Octroi d'un subside aux accueillantes d'enfants conventionnées avec le Centre Régional de la Petite Enfance A.S.B.L. (C.R.P.E.) pour l'année 2024.

8) Culture - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. Espace Culture Plombières dans le cadre de l'organisation de l'évènement théâtral "Derrière le Front" qui s'est déroulé le 30 mai 2024.

9) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du second semestre - Position.

10) Cultes - Budget pour l'exercice 2025 de la Fabrique d'Eglise de Gemmenich - Approbation.

11) Cultes - Budget pour l'exercice 2025 de la Fabrique d'Eglise de Hombourg - Approbation.

12) Cultes - Budget pour l'exercice 2025 de la Fabrique d'Eglise de Moresnet - Approbation.

13) Cultes - Budget pour l'exercice 2025 de la Fabrique d'Eglise de Plombières - Approbation.

14) Cultes - Budget pour l'exercice 2025 de la Fabrique d'Eglise de Sippenaeken - Approbation.

15) Cultes - Compte 2023 de la Fabrique d'église protestante d'Eupen - Neu Moresnet - Avis.

16) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

17) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

18) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 29.08.2024 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

19) Personnel communal - Demande d'autorisation pour exercer une activité professionnelle complémentaire.

20) Personnel enseignant - Evaluation de la directrice de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet durant son stage - Désignation des évaluateurs.

21) Personnel enseignant - Evaluation de la directrice de l'Ecole de Montzen village - Montzen Gare durant son stage - Désignation des évaluateurs.

22) Enseignement - Suppression d'emploi et mise en perte partielle de charge d'une maitresse de psychomotricité.

23) Personnel enseignant - Réaffectation temporaire d'une maîtresse de psychomotricité mise en perte partielle de charge.

24 à 31) Personnel enseignant - Engagement d'une puéricultrice - Ratification.

32) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

33) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

34) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 29.08.2024 - Approbation.

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