O R D R E   D U   J O U R 

SÉANCE PUBLIQUE

1) Programme stratégique transversal. 

2) Finances - Budget communal - Exercice 2025 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°2.

3) Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2026.

4) Finances - Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2026.

5) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2025-2026 à partir du 01.10.2025.

6) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période du 01.10.2025 au 03.07.2026.

7) Enseignement - Organisation des cours de natation pour les écoles communales - Approbation de la convention de coopération avec l'asbl Promosport.

8) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, d'une partie de propriété sise à Moresnet, Chemin de Schimper, en vue de l'aménagement du RAVeL.

9) Patrimoine - Prise en location, pour cause d'utilité publique, d'un terrain de 6.711 m² situé rue du Village à Moresnet dans le cadre de l'appel à projets « Résilience - Biodiversité - Climat ».

10) Environnement - Convention avec l'A.S.B.L. Terre pour la collecte des textiles ménagers sur le territoire de la commune de Plombières.

11) Matériel communal - Véhicules, outillage et matériel divers - Choix du mode et des conditions de la vente.

12) Lecture publique - Règlement d'ordre intérieur de la bibliothèque.

13) Tourisme - Projet Interreg "Connect2Cycle" - Déclaration de financement sur fonds propres - Confirmation de la décision du Collège communal.

14) Petite enfance - Subside octroyé aux accueillantes d'enfants conventionnées avec la Fédération des Milieux d'Accueil de la Petite Enfance (FeMAPE) pour l'année 2025.

15) Finances - Redevance pour l'exécution de certaines prestations techniques effectuées par les services communaux.

16) Finances - Redevance relative aux concessions et aux fournitures dans les cimetières communaux.

17) Finances - Redevance due dans le cadre des animations de vacances organisées par la Commune de Plombières.

18) Finances - Redevance pour les garderies scolaires.

19) Finances - Redevance pour l'utilisation des services de la bibliothèque communale.

20) Finances - Redevance relative à l'accueil des enfants organisé par la Commune de Plombières lors des journées pédagogiques.

21) Finances - Redevance relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s).

22) Finances - Redevance sur la collecte et le traitement des plastiques agricoles non dangereux.

23) Finances - Redevance sur la délivrance, par l'administration de renseignements administratifs - Abrogation.

24) Finances - Redevance sur les prestations administratives des services de l'urbanisme et de l'environnement.

25) Finances - Redevance pour l'exécution de certaines prestations administratives effectuées par les services communaux.

26) Finances - Redevance sur les exhumations.

27) Finances - Redevance sur l'occupation de locaux communaux.

28) Finances - Taxe sur la délivrance, par l'administration communale, de documents administratifs.

29) Finances - Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite.

30) Finances - Taxe sur les chevaux et poneys d'agrément.

31) Finances - Taxe sur les dépôts de mitraille.

32) Finances - Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés.

33) Finances - Taxe sur les logements non affectés à la résidence principale.

34) Finances - Taxe sur les parcelles non bâties situées dans le périmètre des permis d'urbanisation non périmés.

35) Finances - Taxe sur les parcelles non bâties situées en bordure d'une voie publique suffisamment et volontairement équipée.

36) Finances - Taxe sur les piscines privées.

37) Finances - Taxe sur les spectacles et divertissements.

38) Finances - Taxe sur les terrains de camping.

39) Finances - Taxe sur les terrains de golf.

40) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Montzen - Approbation.

41) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Sippenaeken - Approbation.

42) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'église évangélique d'Eupen/Neu-Moresnet - Avis.

43) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

44) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

45) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 28.08.2025 - Approbation.

SÉANCE À HUIS CLOS

46) Travaux - Convention transactionnelle à conclure avec AASA Architectes srl concernant un litige relatif à la construction de la salle rurale polyvalente de Montzen.

47) Finances - Désignation d'agents chargés de la perception de recettes en espèces - Modification.

48) Personnel communal - Détachement d'un agent auprès de la Provincie Limburg (NL) - Approbation de la convention.

49) Personnel communal - Convention à conclure avec le Centre Public d'Action sociale de Plombières relative à la mise à disposition d'un membre du personnel contractuel du C.P.A.S. - Prolongation - 01.10.2025 au 31.12.2025.

50) Enseignement - Evaluation de la directrice de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet durant son stage - Désignation de deux nouveaux évaluateurs.

51) Enseignement - Evaluation de la directrice de l'Ecole de Montzen village-Montzen Gare durant son stage - Désignation de deux nouveaux évaluateurs.

52) Personnel enseignant - Demande d'autorisation d'exercer une activité complémentaire - Décision.

53) Personnel enseignant - Démission d'une institutrice maternelle en vue de son admission à la pension - Acceptation - 31.12.2025.

54 à 68) Personnel enseignant - Engagement/Désignation - Ratification.

69) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

70) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

71) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 28.08.2025 - Approbation.

La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal