O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Programme stratégique transversal.
2) Finances - Budget communal - Exercice 2025 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°2.
3) Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2026.
4) Finances - Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2026.
5) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2025-2026 à partir du 01.10.2025.
6) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période du 01.10.2025 au 03.07.2026.
7) Enseignement - Organisation des cours de natation pour les écoles communales - Approbation de la convention de coopération avec l'asbl Promosport.
8) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, d'une partie de propriété sise à Moresnet, Chemin de Schimper, en vue de l'aménagement du RAVeL.
9) Patrimoine - Prise en location, pour cause d'utilité publique, d'un terrain de 6.711 m² situé rue du Village à Moresnet dans le cadre de l'appel à projets « Résilience - Biodiversité - Climat ».
10) Environnement - Convention avec l'A.S.B.L. Terre pour la collecte des textiles ménagers sur le territoire de la commune de Plombières.
11) Matériel communal - Véhicules, outillage et matériel divers - Choix du mode et des conditions de la vente.
12) Lecture publique - Règlement d'ordre intérieur de la bibliothèque.
13) Tourisme - Projet Interreg "Connect2Cycle" - Déclaration de financement sur fonds propres - Confirmation de la décision du Collège communal.
14) Petite enfance - Subside octroyé aux accueillantes d'enfants conventionnées avec la Fédération des Milieux d'Accueil de la Petite Enfance (FeMAPE) pour l'année 2025.
15) Finances - Redevance pour l'exécution de certaines prestations techniques effectuées par les services communaux.
16) Finances - Redevance relative aux concessions et aux fournitures dans les cimetières communaux.
17) Finances - Redevance due dans le cadre des animations de vacances organisées par la Commune de Plombières.
18) Finances - Redevance pour les garderies scolaires.
19) Finances - Redevance pour l'utilisation des services de la bibliothèque communale.
20) Finances - Redevance relative à l'accueil des enfants organisé par la Commune de Plombières lors des journées pédagogiques.
21) Finances - Redevance relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s).
22) Finances - Redevance sur la collecte et le traitement des plastiques agricoles non dangereux.
23) Finances - Redevance sur la délivrance, par l'administration de renseignements administratifs - Abrogation.
24) Finances - Redevance sur les prestations administratives des services de l'urbanisme et de l'environnement.
25) Finances - Redevance pour l'exécution de certaines prestations administratives effectuées par les services communaux.
26) Finances - Redevance sur les exhumations.
27) Finances - Redevance sur l'occupation de locaux communaux.
28) Finances - Taxe sur la délivrance, par l'administration communale, de documents administratifs.
29) Finances - Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite.
30) Finances - Taxe sur les chevaux et poneys d'agrément.
31) Finances - Taxe sur les dépôts de mitraille.
32) Finances - Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés.
33) Finances - Taxe sur les logements non affectés à la résidence principale.
34) Finances - Taxe sur les parcelles non bâties situées dans le périmètre des permis d'urbanisation non périmés.
35) Finances - Taxe sur les parcelles non bâties situées en bordure d'une voie publique suffisamment et volontairement équipée.
36) Finances - Taxe sur les piscines privées.
37) Finances - Taxe sur les spectacles et divertissements.
38) Finances - Taxe sur les terrains de camping.
39) Finances - Taxe sur les terrains de golf.
40) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Montzen - Approbation.
41) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Sippenaeken - Approbation.
42) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'église évangélique d'Eupen/Neu-Moresnet - Avis.
43) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
44) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
45) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 28.08.2025 - Approbation.
