La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
1) Conseil communal - Rapport de synergies commune - C.P.A.S.
2) Finances - Rapport du Collège communal - Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Prise d'acte.
3) Sécurité publique - Dotation communale à la Zone de Police « Pays de Herve » - Exercice 2024.
4) Sécurité civile - Dotation communale à la Zone de Secours « Vesdre-Hoëgne & Plateau » - Exercice 2024.
5) Finances - Budget communal - Exercice 2024.
6) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Exercice 2024.
7) Environnement - Coopération transfrontalière dans le cadre d'une étude hydrologique et de mesures à prendre dans le bassin versant de la Gueule, visant à lutter contre les inondations - Adoption de la lettre d'intention.
8) Voiries communales - PIC/PIMACI (2023-4) - Amélioration du Chemin de Schimper à Moresnet -
9) Voiries communales - PIC/PIMACI (2024-9) - Amélioration de la rue Marveld -
10) Urbanisme - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour l'installation de toitures végétales.
11) Environnement - Adhésion à la convention avec l'intercommunale INTRADEL relative à la mise à disposition, pour cause d'utilité publique, de bulles à verre enterrées et choix du prochain site.
12) Enseignement - Modifications à apporter au Contrat d'objectifs de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet suite à l'évaluation intermédiaire effectuée par le Délégué au Contrat d'objectifs (DCO).
13) Accueil temps libre - Rapport d'activités 2022-2023 - Prise de connaissance.
14) Petite enfance - Modification du contrat d'accueil de la crèche communale « Le p'tit môme ».
15) A.S.B.L. communales - Rapports d'évaluation 2022 - Approbation.
16 à 23) Intercommunales - A.I.D.E. - CHR Verviers - Enodia - INAGO - Intradel - Neomansio - Resa - SPI
24) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
25) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
26) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 09.11.2023 - Approbation.
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
SÉANCE À HUIS CLOS
27) Sécurité publique - Loi relative aux sanctions administratives communales - Désignation d'un nouveau fonctionnaire sanctionnateur.
28) Personnel communal - Démission volontaire à titre partiel d'une employée d'administration statutaire.
29) Personnel communal - Promotion à un emploi de chef de bureau administratif (A1).
30) Personnel communal - Promotion à un emploi de gradué spécifique en chef (B4) pour le Service Travaux-Marchés publics.
31) Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier (D2).
32) Personnel communal - Nomination à titre définitif de deux puéricultrices pour la Crèche communale.
33) Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un(e) auxiliaire professionnel pour le Service Entretien à temps plein.
34) Enseignement - Evaluation du directeur de l'Ecole de Hombourg-Plombières-Sippenaeken durant son stage - Désignation d'un nouvel évaluateur.
35 à 37) Personnel enseignant - Désignation - Ratification.
38) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
39) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
40) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 09.11.2023 - Approbation.