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Le conseil communal du 15 mai 2025

1) Gouvernance - Rapport de remboursement de frais aux mandataires - Exercice 2025 (frais 2024).

2) Finances - Comptes annuels - Exercice 2024 - Arrêt.

3) C.P.A.S. - Comptes annuels du C.P.A.S. de Plombières - Exercice 2024 - Approbation.

4) Développement rural - Marché de services relatifs à l'élaboration d'un schéma de développement communal - Mode de passation et conditions du marché.

5) Mobilité - Connexion du Bois de Hees à Hombourg : Aménagement d'un tronçon du chemin en piste cyclo-piétonne - Mode de passation et conditions du marché.

6) Voiries communales - Travaux de rénovation des voiries communales pour l'année 2025 - Mode de passation et conditions du marché.

7) Environnement - Interreg Meuse-Rhin - Programmation 2021-2027 - Projet Sponge - Approbation de la convention de partenariat.

8) Égouttage - Réparation des égouts à Montzen, rue de Hombourg, suite aux inondations de 2021 - Mode de passation et conditions du marché.

9) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses.

10) Propriétés forestières - Vente de bois - Destination de la coupe ordinaire de l'exercice 2026.

11) Finances - Règlement relatif à l'octroi d'un subside aux associations locales procédant à l'engagement de personnel « Article 60 » mis à disposition par le Centre Public d'Action Sociale de Plombières.

12) Démocratie - Renouvellement de la convention avec l'asbl Territoires de la Mémoire.

13) Accueil Temps Libre - Plan d'actions annuel 2024-2025 - Prise de connaissance.

14) Accueil Temps Libre - Convention avec Ocarina Verviers pour l'organisation d'un stage durant les vacances d'automne.

15) Folklore - Octroi d'un subside à divers ensembles musicaux dans le cadre des activités « Cocktail d'été - Les jeudis festifs et musicaux ».

16) Cohésion sociale - Approbation du rapport financier du PCS pour 2024.

17) Intercommunales - Aqualis - Assemblée générale du premier semestre - Position.

18 et 19) Intercommunales - IMIO - RESA  

20 à  24) Cultes - Comptes annuels des Fabriques d'église:  Gemmenich, Montzen, Moresnet, Plombières, Sippenaeken:  Exercice 2024 - Approbation.

25) Cultes - Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2025 de la Fabrique d'église évangélique d'Eupen/Neu-Moresnet - Avis.

26) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

27) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

28) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 27.03.2025 - Approbation.

 

SÉANCE À HUIS CLOS

29) Représentations communales - Désignation d'un représentant communal à l'assemblée générale de l'asbl Tierheim Eupen.

30) Représentations communales - Désignation d'un représentant communal au sein du conseil d'administration de l'asbl Culture et Loisirs.

31) Sécurité publique - Loi relative aux sanctions administratives communales - Désignation d'un nouveau fonctionnaire sanctionnateur.

32) Directeur général - Autorisation d'activité complémentaire.

33) Personnel communal - Désignations dans une fonction supérieure de contremaître pour les département Espaces verts, Voirie, Propreté publique et Cimetières-Manifestations au sein du Service Technique.

34) Personnel enseignant - Transformation d'une interruption partielle de carrière à un cinquième temps en un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à raison de 4 périodes à partir du 30.09.2024.

35) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle pour un mi-temps supplémentaire.

36) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle pour un mi-temps.

37) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire pour un temps plein.

38) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire pour un temps plein.

39) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire pour un mi-temps.

40) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une maîtresse d'éducation physique pour 2 périodes.

41) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une maîtresse de seconde langue (allemand) pour un temps plein.

42) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une maîtresse de seconde langue (allemand) pour 7 périodes.

43) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une logopède pour 18 périodes.

44) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une maîtresse de seconde langue : allemand pour 2 périodes supplémentaires.

45) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un quart-temps - 25.08.2025 au 23.08.2026.

46) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 25.08.2025 au 23.08.2026.

47) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 25.08.2025 au 23.08.2026.

48) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 25.08.2025 au 23.08.2026.

49) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 25.08.2025 au 23.08.2026.

50) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de carrière à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - 25.08.2025 au 24.04.2027.

51) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites à raison d'un cinquième temps justifiées par des raisons sociales ou familiales - 25.08.2025 au 23.08.2026.

52) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenance personnelle pour 4 périodes - 25.08.2025 au 23.08.2026.

53) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles pour 5 périodes - 25.08.2025 au 23.08.2026.

54) Personnel enseignant - Démission à raison de 4 périodes d'une institutrice primaire - Acceptation - 24.08.2025.

55) Personnel enseignant - Démission d'une institutrice primaire en vue de son admission à la pension - Acceptation - 30.06.2025.

56) Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un membre du personnel enseignant - 04.12.2024.

57 à 82) Personnel enseignant - Engagement/Désignation - Ratification.

83) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

84) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

85) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 27.03.2025 - Approbation.

 

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