La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

 Préambule : Remise d'une colombe dans le cadre de l'opération "Monuments pour la Paix"

O R D R E   D U   J O U R

séance publique

1) Cours d'eau - Travaux d'aménagement d'une zone d'immersion temporaire, de reméandration et travaux d'ouvrages hydrauliques - Ruisseau du Bempt à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.

2) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur de l'Ecole de Hombourg-Plombières-Sippenaeken - Adoption.

3) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur - Règlement des études de l'Ecole de Montzen village-Montzen Gare - Adoption.

4) Voirie communale - Déplacement d'un tronçon de sentier étant l'ancien sentier vicinal n° 114.

5) Bâtiments communaux - Travaux de remplacement de la chaudière à la salle du Viaduc à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.

6) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Emplacement pour personne handicapée à Hombourg.

7)  Egouttage - Egouttage prioritaire rue Saint-Hubert et rue de Moresnet à Gemmenich - Souscription de participations au capital C de l'A.I.D.E.

8) Petite enfance - Octroi d'un subside aux accueillantes d'enfants conventionnées avec le Centre Régional de la Petite Enfance A.S.B.L. (C.R.P.E.) pour l'année 2025.

9) Intercommunales - Neomansio - Assemblée générale extraordinaire - Position.

10) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du second semestre - Position.

11) Cultes - Compte annuel de la Fabrique d'église de Hombourg - Exercice 2024 - Approbation.

12) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Gemmenich - Approbation.

13) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Hombourg - Approbation.

14) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Moresnet - Approbation.

15) Cultes - Budget pour l'exercice 2026 de la Fabrique d'Eglise de Plombières - Approbation.

16) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

17) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

18) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 03.07.2025 - Approbation.

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La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2025 - Approbation.

2) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 25.08.2025 au 30.09.2025.

3) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période allant du 25.08.2025 au 30.09.2025.

4) Enseignement - Nouveau règlement d'ordre intérieur des implantations de Gemmenich et de Moresnet - Adoption.

5) Enseignement - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles - Adoption.

6) Finances - Redevance due pour la distribution de repas ou de potage dans les écoles communales.

7) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses - Mise en conformité de la délibération du 14.05.2025.

8) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses.

9) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

10) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

11) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 19.06.2025 - Approbation.

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