Une page de FRANCE FOUARGE dans L'AVENIR - LE JOUR VERVIERS du 16 décembre 2023.
Politique - Page 3
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Des finances saines en fin de mandature
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Conseil communal du 14 décembre à 20 heures
La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
1) Conseil communal - Rapport de synergies commune - C.P.A.S.
2) Finances - Rapport du Collège communal - Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Prise d'acte.
3) Sécurité publique - Dotation communale à la Zone de Police « Pays de Herve » - Exercice 2024.
4) Sécurité civile - Dotation communale à la Zone de Secours « Vesdre-Hoëgne & Plateau » - Exercice 2024.
5) Finances - Budget communal - Exercice 2024.
6) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Exercice 2024.
7) Environnement - Coopération transfrontalière dans le cadre d'une étude hydrologique et de mesures à prendre dans le bassin versant de la Gueule, visant à lutter contre les inondations - Adoption de la lettre d'intention.
8) Voiries communales - PIC/PIMACI (2023-4) - Amélioration du Chemin de Schimper à Moresnet -
9) Voiries communales - PIC/PIMACI (2024-9) - Amélioration de la rue Marveld -
10) Urbanisme - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour l'installation de toitures végétales.
11) Environnement - Adhésion à la convention avec l'intercommunale INTRADEL relative à la mise à disposition, pour cause d'utilité publique, de bulles à verre enterrées et choix du prochain site.
12) Enseignement - Modifications à apporter au Contrat d'objectifs de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet suite à l'évaluation intermédiaire effectuée par le Délégué au Contrat d'objectifs (DCO).
13) Accueil temps libre - Rapport d'activités 2022-2023 - Prise de connaissance.
14) Petite enfance - Modification du contrat d'accueil de la crèche communale « Le p'tit môme ».
15) A.S.B.L. communales - Rapports d'évaluation 2022 - Approbation.
16 à 23) Intercommunales - A.I.D.E. - CHR Verviers - Enodia - INAGO - Intradel - Neomansio - Resa - SPI
24) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
25) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
26) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 09.11.2023 - Approbation.
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
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Pas un centime pour Plombières
Un article de GASPARD GROSJEAN, Journaliste, dans LA MEUSE du 22 novembre 2023.
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Echos du conseil communal
Une page de FRANCE FOUARGE dans L'AVENIR - LE JOUR VERVIERS du 7 octobre 2023.
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Conseil communal de Plombières du 05.10.2023 à 20h00
La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/Plombières/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Conseil communal - Règlement d'ordre intérieur - Modifications.
2) Finances - Budget communal - Exercice 2023 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°3.
3) Bâtiments scolaires - Appel à projet "Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires" - Salle de gymnastique à Plombières.
4) Bâtiments scolaires - Appel à projet "Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires" - Ecole de Montzen-Gare.
5) Bâtiments scolaires - Fournitures de mobilier scolaire pour la nouvelle école de Hombourg - Mode de passation et conditions du marché.
6) Bâtiments scolaires - Réalisation et placement de meubles sur mesure pour la nouvelle école de Hombourg - Mode de passation et conditions du marché.
7) Matériel communal - Véhicules, outillage et matériel divers communaux - Choix du mode et des conditions de la vente.
8) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2023-2024 à partir du 01.10.2023.
9) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période du 01.10.2023 au 05.07.2024.
10) Enseignement - Etablissement de la lettre de mission du directeur de l'Ecole communale fondamentale de Montzen village-Montzen Gare.
11) Environnement - Adhésion à la démarche "Commune zéro déchet 2024" et actions locales zéro déchet - Mandat à Intradel.
12) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, de trois parties de propriété sises à Moresnet, Chemin de Schimper, en vue de l'aménagement du RAVeL - Décision de principe.
13) Patrimoine - Autorisation d'occupation à titre précaire et gratuit d'un terrain situé au centre de la cité, rue des Cyclistes frontières et cadastré sectionA, n° 892x2.
14) Patrimoine - Location à l'A.S.B.L. « DreeSchteng Archery Club » de la salle de gymnastique à Plombières, rue du Lycée, 30.
15) Patrimoine - Location à l'A.S.B.L. « Les Ecureuils de Montzen » de la salle de gymnastique de l'école à Montzen, Place communale, 10.
16) Patrimoine - Location à l'association « La flèche bleue » de la salle de gymnastique de l'école à Hombourg, Centre, 1.
17) Patrimoine - Avenant n° 2 à la convention avec SPI en vue de l'aménagement du site dit « MTTM » en îlot d'entreprises : Réalisation d'une charte urbanistique et expertise et conseil dans le cadre de la commercialisation des terrains.
18) Personnel communal - Nomination d'un ouvrier qualifié jardinier - Modalités.
19) Personnel communal - Recrutement statutaire de deux puéricultrices au sein de la Crèche communale - Modalités.
20) Personnel communal - Octroi d'une prime exceptionnelle au personnel de la crèche sous forme de Val'Heureux - Application de la mesure décidée par l'ONE.
21) Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2024.
22) Finances - Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2024.
23) Finances - Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Modification.
24) Finances - Emprunt relatif au financement pour la création d'une maison rurale polyvalente à Montzen - Approbation des conditions du marché et du cahier des charges.
25) Finances - Octroi d'un subside extraordinaire complémentaire à l'A.S.B.L. Pèlerinage Marial pour les travaux urgents de restauration des murs de l'enceinte du Calvaire à Moresnet-Chapelle.
26) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2023 - Approbation.
27) Cultes - Budget pour l'exercice 2024 de la Fabrique d'Eglise de Montzen - Approbation.
28) Cultes - Budget pour l'exercice 2024 de la Fabrique d'église évangélique d'Eupen/Neu-Moresnet - Avis.
29) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
30) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
31) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 31.08.2023 - Approbation.