1) Finances - Comptes annuels - Exercice 2023 - Arrêt.

2) C.P.A.S. - Comptes annuels du C.P.A.S. de Plombièrs - Exercice 2023 - Approbation.

3) Voiries communales - PIC 2023/2 - Travaux d'enduisage des rues de Terstraeten et de Grunebempt à Gemmenich - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

4) Bâtiments scolaires - Aménagement d'une cour Oasis à l'école de Montzen - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

5) Cimetières - Aménagement de l'allée centrale et d'un sentier au cimetière communal de Plombières - Mode de passation et conditions du marché.

6) Environnement - Restauration écologique du Bempt et amélioration de la résilience de la vallée face aux sècheresses et aux inondations - Marché de services  - Mode de passation et conditions du marché.

7) Environnement - Charte d'engagement pour la gestion forestière durable PEFC en Wallonie.

8) Urbanisme - Adoption d'une grille d'évaluation relative à la création d'hébergements touristiques sur le territoire communal.

9) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses.

10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Limitation de la durée du stationnement à Hombourg et Montzen.

11) Circulation routière - Agglomérations de Gemmenich, Moresnet-Chapelle, Hombourg et Plombières - Modification de l'agglomération de Plombières.

12) Voirie communale - Création d'une voirie (prolongement de la rue du Vallon) et d'un sentier entre la rue du Vallon et la rue de Birken, dans une propriété communale et résiliation partielle du contrat de bail conclu le 14/10/2012.

13) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, de deux emprises de trottoir à prendre dans les parcelles situées Chemin de Broeck à Sippenaeken.

14) Patrimoine - Modification de la durée du contrat de bail donnant en location à la zone de secours « Vesdre-Hoëgne et Plateau », pour cause d'utilité publique, la caserne des pompiers sise à Montzen, rue de la Poste, 46 - Avenant au contrat de bail du 18 novembre 2015.

15) Folklore - Octroi d'un subside à divers ensembles musicaux dans le cadre des activités "Cocktails d'été - Les jeudis festifs et musicaux".

16) Folklore - Octroi d'un subside au Comité des Fêtes de Hombourg pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Hombourg.

17) Matériel et logiciels informatiques - Appel à projets "Territoire intelligent / Smart Region" - Confirmation de la décision du Collège communal.

18) Patrimoine local - "Ma commune dit oui aux langues régionales" - Approbation de la motion de soutien aux langues régionales.

19) Gouvernance - Rapport de remboursement de frais aux mandataires - Exercice 2024 (frais 2023).

20) Intercommunales - Aqualis - Assemblée générale du premier semestre - Position.

21) Intercommunales - Finest - Assemblée générale du premier semestre - Position.

22) Intercommunales - Intradel - Assemblée générale du premier semestre - Position.

23) Intercommunales - Ores Assets - Assemblée générale du premier semestre - Position.

24) Intercommunales - Resa - Assemblée générale du premier semestre - Position.

25) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Hubert de Gemmenich - Exercice 2023 - Approbation.

26) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Brice de Hombourg - Exercice 2023 - Approbation.

27) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Etienne de Montzen - Exercice 2023 - Approbation.

28) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Rémy de Moresnet - Exercice 2023 - Approbation.

29) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Plombières - Exercice 2023 - Approbation.

30) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Sippenaeken - Exercice 2023 - Approbation.

31) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

32) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

33) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 11.04.2024 - Approbation.

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O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modification aux services ordinaire et extraordinaire n°1.

2) Développement rural - Coeur de Village : Revitalisation de la Place Saint-Lambert à Sippenaeken - Marché de travaux.

3) Voiries communales - PIC 2022-1 : Travaux d'amélioration de la rue Gulpen (partie amont) à Hombourg.

4) Développement rural - Projet de parc paysage "Pays de bocage sans frontières" - Approbation de la convention de coopération.

5) Environnement - Projet d'amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin de la Gulp - Accord de collaboration.

6) Finances - Octroi d'un subside extraordinaire partiellement remboursable à l'A.S.B.L. Salle Saint-Brice de Hombourg.

7) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Création d'un dépose minute à Montzen-Gare.

8) Enseignement - Création d'une implantation à visée inclusive au sein de l'implantation scolaire de Sippenaeken et approbation d'une convention entre la Commune de Plombières et l'Ecole spécialisée la Court'Echelle d'Andrimont.

9) Enseignement - Projet d'école de l'implantation scolaire de Sippenaeken pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 - Approbation.

10) Santé - Octroi d'un subside communal hebdomadaire à l'intercommunale INAGO dans le cadre des consultations de psychologues de première ligne au sein de la polyclinique de Moresnet.

11) Finances - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. ADAPTA pour l'année 2024. 

12) Enseignement - Etablissement de la lettre de mission du directeur de l'Ecole communale fondamentale de Gemmenich-Moresnet.

13) Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, C.P.A.S. et associations de services publics - Prise de connaissance du rapport transmis à l'AVIQ.

14) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, à titre gratuit, d'une parcelle d'une superficie de 1.611 m², située rue de Hombourg à Montzen - Permis d'urbanisation n° 498 de la société ELOY Projets.

15) Finances - Règlement communal relatif aux occupations de locaux communaux.

16) Finances - Règlement-redevance sur les occupations de locaux communaux.

17) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du premier semestre - Position.

18) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

19) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

20) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 29.02.2024 - Approbation.

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