Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 20 février 2025 à 20h00

La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Collège communal - Déclaration de politique communale 2025-2030.

2) Conseil communal - Règlement d'ordre intérieur - Modifications.

3) Aménagement du territoire - Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Renouvellement et adoption du règlement d'ordre intérieur.

4) Environnement - Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la mise en place de dispositifs pérennes de protection contre les inondations.

5) Énergie - Rapport annuel 2024 du Conseiller en énergie.

6) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Emplacement pour personne handicapée à Hombourg.

7) Personnel communal - Promotion à quatre emplois de contremaître (C5) au sein du Service Technique - Modalités d'organisation.

8) Folklore - Octroi d'un subside au Comité Cortège Carnaval de Plombières pour la location de toilettes mobiles et d'un chapiteau dans le cadre de l'organisation du cortège à Plombières.

9) Jeunesse - Redevance due dans le cadre de stages d'animation « thématiques » organisés par la Commune de Plombières.

10) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

11) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

12) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 29.01.2025 - Approbation.

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O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Conseillers communaux - Déclarations individuelles facultatives d'apparentement.

2) Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, d'un bâtiment situé Place du IIIe Millénaire, 5 et 6.

3) Finances - Dépenses réclamées par des circonstances impérieuses et imprévues - Réfection d'une canalisation au niveau d'une pâture située rue des Champs à Montzen.

4) Finances - Dépenses réclamées par des circonstances impérieuses et imprévues - Analyse de risques des aires et équipements des plaines de jeux communales.

5) Véhicules communaux - Acquisition d'un camion pour le Service Technique - Mode de passation et conditions du marché.

6) Développement rural - Opération de Développement rural - Rapport annuel 2024.

7) Lecture publique - Bibliothèque communale de Plombières - Demande de renouvellement de reconnaissance pour la période 2026-2030 pour un opérateur direct.

8) Jeunesse - Octroi d'un subside à l'ASBL CRECCIDE (Carrefour Régional et Communautaire de la Citoyenneté et de la Démocratie) pour l'année 2025.

9) Jeunesse - Octroi d'un subside à l'ASBL Hum-Amitié dans le cadre de l'organisation d'un stage sur le territoire au cours des vacances de printemps.

10) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

11) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

12) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 19.12.2024 - Approbation.

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Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 19.12.2024 à 20h00

La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Collège communal - Installation et prestation de serment du Président du C.P.A.S.

2) Finances - Rapport du Collège communal - Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Prise d'acte.

3) Finances - Budget communal - Exercice 2025.

4) Finances - Dotation communale à la Zone de Police "Pays de Herve" - Exercice 2025.

5) Finances - Dotation communale à la Zone de Secours "Vesdre-Höegne & Plateau" - Exercice 2025.

6) Conseil communal - Rapport de synergies commune - C.P.A.S.

7) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Exercice 2025 - Approbation.

8) Marchés publics - Aménagement d'une aire de parking à Sippenaeken - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

9) Développement durable - Convention entre l'A.S.B.L. « Rcycl » et la Commune de Plombières, relative à la collecte et la revalorisation des encombrants ménagers.

10) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, d'une partie de propriété sise à Moresnet, Chemin de Schimper, en vue de l'aménagement du RAVeL - Approbation du projet d'acte.

11) Voirie communale - Evenbaeg (chemin de grande communication 129) - Modification et élargissement de la voirie communale par la cession de deux emprises.

12) Jeunesse - Convention relative à l'organisation d'une plaine d'été à conclure avec l'A.S.B.L Ocarina.

13) Accueil Temps Libre - Rapport d'activités 2023-2024 - Prise de connaissance.

14) Lecture publique - Convention de partenariat avec le Centre Hervien d'Animation Culturelle (CHAC) et le GAL Pays de Herve dans le cadre de l'édition 2025 de l'opération "Semaine sans écran".

15) A.S.B.L. communales - Rapports d'évaluation 2023.

16) Bien-être animal - Convention de collaboration entre la Commune et l'A.S.B.L. Société protectrice des animaux (Refuge pour animaux d'Eupen).

17) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

18) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

19) Procès-verbaux de la séance publique des réunions du Conseil communal des 14.11 et 02.12.2024 - Approbation.

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