O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modification aux services ordinaire et extraordinaire n°1.
2) Développement rural - Coeur de Village : Revitalisation de la Place Saint-Lambert à Sippenaeken - Marché de travaux.
3) Voiries communales - PIC 2022-1 : Travaux d'amélioration de la rue Gulpen (partie amont) à Hombourg.
4) Développement rural - Projet de parc paysage "Pays de bocage sans frontières" - Approbation de la convention de coopération.
5) Environnement - Projet d'amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin de la Gulp - Accord de collaboration.
6) Finances - Octroi d'un subside extraordinaire partiellement remboursable à l'A.S.B.L. Salle Saint-Brice de Hombourg.
7) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Création d'un dépose minute à Montzen-Gare.
8) Enseignement - Création d'une implantation à visée inclusive au sein de l'implantation scolaire de Sippenaeken et approbation d'une convention entre la Commune de Plombières et l'Ecole spécialisée la Court'Echelle d'Andrimont.
9) Enseignement - Projet d'école de l'implantation scolaire de Sippenaeken pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 - Approbation.
10) Santé - Octroi d'un subside communal hebdomadaire à l'intercommunale INAGO dans le cadre des consultations de psychologues de première ligne au sein de la polyclinique de Moresnet.
11) Finances - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. ADAPTA pour l'année 2024.
12) Enseignement - Etablissement de la lettre de mission du directeur de l'Ecole communale fondamentale de Gemmenich-Moresnet.
13) Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, C.P.A.S. et associations de services publics - Prise de connaissance du rapport transmis à l'AVIQ.
14) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, à titre gratuit, d'une parcelle d'une superficie de 1.611 m², située rue de Hombourg à Montzen - Permis d'urbanisation n° 498 de la société ELOY Projets.
15) Finances - Règlement communal relatif aux occupations de locaux communaux.
16) Finances - Règlement-redevance sur les occupations de locaux communaux.
17) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du premier semestre - Position.
18) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
19) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
20) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 29.02.2024 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
21) Développement rural - Projet de parc paysager "Pays du bocage sans frontières" - Désignation de deux représentants communaux au Comité directeur.
22) Finances - Autorisation d'ester - Saisie exécution immobilière - Introduction d'une requête auprès du Juge des Saisies.
23) Finances - Autorisation d'ester - Saisie exécution immobilière - Introduction d'une requête auprès du Juge des Saisies.
24) Personnel communal - Demande d'autorisation pour exercer une activité complémentaire.
25) Personnel communal - Démission d'un contremaitre en vue de sa mise à la retraite - Acceptation.
26) Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un membre du personnel enseignant.
27) Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un membre du personnel enseignant.
28) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle pour un mi-temps.
29) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire pour un temps plein.
30) Personnel enseignant - Nomination à titre définitif d'une maîtresse spéciale d'éducation physique pour 2 périodes supplémentaires.
31) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) de type IV à un quart temps - 01.10.2024.
32) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande de transformation d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) de type IV à un quart temps en une mise en disponibilité pour convenances personnelles (DPPR) de type I totale au 01.01.2025.
33) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 26.08.2024 au 24.08.2025.
34 à 44) Personnel enseignant - Engagement/Désignation - Ratification.
45) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
46) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
47) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 29.02.2024 - Approbation.