Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 04.07.2024 à 20h30
La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Sécurité publique - Désignation d'un Gardien de la Paix - constatateur et prestation de serment.
2) Patrimoine - Vente conditionnelle de l'école de Hombourg via le mécanisme de dation en paiement - Conditions et modalités de la vente - Appel à manifestation d'intérêt.
3) Urbanisme - Adoption d'une charte urbanistique sur le territoire communal.
4) Sécurité publique - Ordonnance de police administrative générale.
5) Voirie communale - Demande de permis d'urbanisme en vue de l'aménagement d'un parking près du centre de soins Saint-Joseph, sur un bien situé rue de la Clinique à 4850 Plombières : Élargissement de la voirie communale et échange d'un excédent de voirie contre deux emprises de voirie.
6) Propriétés forestières - Vente de bois - Destination de la coupe ordinaire de l'exercice 2025.
7) Bâtiments communaux - Réfection de la toiture du bâtiment « Bempt » à Moresnet, rue de Bempt, 10 - Mode de passation et conditions du marché.
8) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 26.08.2024 au 30.09.2024.
9) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période allant du 26.08.2024 au 30.09.2024.
10) Enseignement - Règlements d'ordre intérieur des écoles - Procédure interne de signalement et prise en charge des situations de harcèlement et cyber-harcèlement scolaires.
11) Jeunesse - Octroi d'un subside au Patro de Hombourg pour l'aide apportée dans le cadre de la réception organisée lors du Memorial Day et pour l'installation d'un chapiteau lors de la réception du personnel.
12) Sports - Octroi d'un subside au club de mini-foot "MF Dolphins".
13) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale de Tir Saint-Etienne de Montzen pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Montzen.
14) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale Tir Saint-Lambert de Sippenaeken pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Sippenaeken.
15) Folklore - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. Weydtir.
16) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
17) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
SÉANCE À HUIS CLOS
18) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
19) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.