La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Urbanisme - Projet de schéma de développement du territoire (SDT) révisant le schéma de développement de l'espace régional adopté par le Gouvernement wallon le 27 mai 1999.
2) Voirie communale - Déplacement d'un tronçon de l'ancien sentier vicinal n°35 dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une maison d'habitation unifamiliale rue du Panorama, 15 à 4850 Moresnet.
3) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Stationnement rues de Hombourg et de Belven et zone 30 à Hombourg et Montzen.
4) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Emplacement pour personne handicapée à Gemmenich.
5) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Stationnement à Hombourg, Centre.
6) Circulation routière - Agglomérations de Gemmenich, Moresnet-Chapelle, Hombourg et Plombières - Modification de l'agglomération de Hombourg.
7) Cultes - Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2023 de la Fabrique d'Eglise de Gemmenich - Approbation.
8) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
9) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
10) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 22.06.2023 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
11) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
12) Questions orales d'actualité, réponses, correspondances et communications.
13) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 22.06.2023 - Approbation.