1) Finances - Comptes annuels - Exercice 2023 - Arrêt.
2) C.P.A.S. - Comptes annuels du C.P.A.S. de Plombièrs - Exercice 2023 - Approbation.
3) Voiries communales - PIC 2023/2 - Travaux d'enduisage des rues de Terstraeten et de Grunebempt à Gemmenich - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.
4) Bâtiments scolaires - Aménagement d'une cour Oasis à l'école de Montzen - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.
5) Cimetières - Aménagement de l'allée centrale et d'un sentier au cimetière communal de Plombières - Mode de passation et conditions du marché.
6) Environnement - Restauration écologique du Bempt et amélioration de la résilience de la vallée face aux sècheresses et aux inondations - Marché de services - Mode de passation et conditions du marché.
7) Environnement - Charte d'engagement pour la gestion forestière durable PEFC en Wallonie.
8) Urbanisme - Adoption d'une grille d'évaluation relative à la création d'hébergements touristiques sur le territoire communal.
9) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses.
10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Limitation de la durée du stationnement à Hombourg et Montzen.
11) Circulation routière - Agglomérations de Gemmenich, Moresnet-Chapelle, Hombourg et Plombières - Modification de l'agglomération de Plombières.
12) Voirie communale - Création d'une voirie (prolongement de la rue du Vallon) et d'un sentier entre la rue du Vallon et la rue de Birken, dans une propriété communale et résiliation partielle du contrat de bail conclu le 14/10/2012.
13) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, de deux emprises de trottoir à prendre dans les parcelles situées Chemin de Broeck à Sippenaeken.
14) Patrimoine - Modification de la durée du contrat de bail donnant en location à la zone de secours « Vesdre-Hoëgne et Plateau », pour cause d'utilité publique, la caserne des pompiers sise à Montzen, rue de la Poste, 46 - Avenant au contrat de bail du 18 novembre 2015.
15) Folklore - Octroi d'un subside à divers ensembles musicaux dans le cadre des activités "Cocktails d'été - Les jeudis festifs et musicaux".
16) Folklore - Octroi d'un subside au Comité des Fêtes de Hombourg pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Hombourg.
17) Matériel et logiciels informatiques - Appel à projets "Territoire intelligent / Smart Region" - Confirmation de la décision du Collège communal.
18) Patrimoine local - "Ma commune dit oui aux langues régionales" - Approbation de la motion de soutien aux langues régionales.
19) Gouvernance - Rapport de remboursement de frais aux mandataires - Exercice 2024 (frais 2023).
20) Intercommunales - Aqualis - Assemblée générale du premier semestre - Position.
21) Intercommunales - Finest - Assemblée générale du premier semestre - Position.
22) Intercommunales - Intradel - Assemblée générale du premier semestre - Position.
23) Intercommunales - Ores Assets - Assemblée générale du premier semestre - Position.
24) Intercommunales - Resa - Assemblée générale du premier semestre - Position.
25) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Hubert de Gemmenich - Exercice 2023 - Approbation.
26) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Brice de Hombourg - Exercice 2023 - Approbation.
27) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Etienne de Montzen - Exercice 2023 - Approbation.
28) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Rémy de Moresnet - Exercice 2023 - Approbation.
29) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Plombières - Exercice 2023 - Approbation.
30) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Sippenaeken - Exercice 2023 - Approbation.
31) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
32) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
33) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 11.04.2024 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
34) Désignation d'agents chargés de la perception de recettes en espèces - Modification.
35) Personnel communal - Demande d'autorisation pour exercer une activité professionnelle complémentaire.
36) Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un(e) employé(e) d'administration D6 pour un temps plein.
37) Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié (D2) de voirie.
38) Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié (D2) agent de propreté.
39) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un quart-temps - 26.08.2024 au 24.08.2025.
40) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un quart-temps - 26.08.2024 au 24.08.2025.
41) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 26.08.2024 au 24.08.2025.
42) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à un cinquième temps - 26.08.2024 au 24.08.2025.
43) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenance personnelle pour 5 périodes - 26.08.2024 au 24.08.2025.
44) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenance personnelle pour 4 périodes - 26.08.2024 au 24.08.2025.
45) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenance personnelle pour 5 périodes - 26.08.2024 au 24.08.2025.
46) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour prestations réduites à raison d'un cinquième temps justifiées par des raisons sociales ou familiales - 26.08.2024 au 24.08.2025.
47) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'un congé pour prestations réduites à raison de 4 périodes accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - 26.08.2024 au 24.08.2025.
48) Personnel enseignant - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle d'une institutrice primaire - 24 périodes - 26.08.2024 au 24.08.2025.
49) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de carrière à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - 04.11.2024 au 03.07.2026.
50) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande d'interruption partielle de carrière à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - 26.08.2024 au 25.04.2026.
51 à 88) Personnel enseignant - Désignation/Engagement - Ratification.
89) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
90) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
91) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 11.04.2024 - Approbation.