Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 20 avril 2023 à 20h00
La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
La séance sera précédée à 19h00 d'un pré-conseil dédié à la présentation du projet "Pays de Bocage sans frontières" (An-Sophie Deberg) et des fiches-projets déposées par le GAL Pays de Herve dans le cadre de LEADER 2013-2027 (Aurélie Lahaye).
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'une conseillère communale remplaçante.
2) Conseil communal - Motion visant à interpeler les autorités fédérales sur le sort d'une famille de demandeurs d'asile.
3) Développement rural - Projet de parc paysager « Pays de Bocage sans frontières » - Approbation du plan directeur (2024-2047), du plan opérationnel (2024-2029) et de l'accord de coopération entre partenaires.
4) Finances - Comptes annuels - Exercice 2022.
5) Supracommunalité - GAL Pays de Herve - Approbation de la Stratégie de Développement Local (SDL) du GAL Pays de Herve et engagement de soutien financier aux projets de la SDL financés par le FEADER dans le cadre de l'initiative LEADER.
6) Culture - Convention de partenariat à conclure en vue de l'organisation de la "Fête des 3 Pays", dans le cadre de l'initiative "People to People" du projet Interreg.
7) Culture - Convention à conclure avec l'ASBL APSAM (Association pour la Promotion des Sociétés d'Art Musical) dans le cadre de l'organisation de la "Fête des 3 Pays".
8) Culture - Octroi d'un subside à l'Association pour la Promotion des Sociétés d'Art Musical A.S.B.L. dans le cadre de la "Fête des 3 Pays" organisée le 13 mai 2023.
9) Sports - Conception et réalisation d'une piste de Pumptrack à Plombières, rue du Lycée - Mode de passation et conditions du marché.
10) Patrimoine - Concession, pour cause d'utilité publique, d'un droit de superficie d'une durée de 3 ans sur six parcelles entre la rue du Casino et de l'Eglise à Plombières, en vue de la réalisation des travaux de viabilisation de la zone artisanale MTTM.
11) Energie - Marché de service pour la réalisation d'audits énergétiques UREBA, Études de préfaisabilité SER et plan d'investissement de bâtiments communaux - Mode de passation et conditions du marché.
12) Energie - Mise en place de compteurs avec sortie à impulsion + Monitoring - Mode de passation et conditions du marché.
13) Enseignement - Organisation d'une implantation à visée inclusive au sein de l'implantation maternelle de Sippenaeken - Décision et adoption d'une convention entre la Commune de Plombières et l'EESPCF Court'Echelle à Andrimont.
14) Accueil temps libre - Plan d'actions annuel 2022-2023 - Prise de connaissance.
15) Logement public - Inventaire des logements publics sur le territoire de la Commune de Plombières - Situation au 30 mars 2023.
16) C.P.A.S. - Comptes annuels du C.P.A.S. de Plombières - Exercice 2022.
17) Intercommunales - Enodia - Assemblée générale extraordinaire - Position.
18) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du premier semestre - Position.
19 à 24) Cultes - Comptes annuels des Fabriques
25) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
26) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
27) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 09.03.2023 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
28) Représentations communales - Fagnes & Plateau - Désignation d'un représentant au comité d'attribution.
29) Représentations communales - Agence locale pour l'emploi (ALE) - Remplacement d'une administratrice décédée.
30 à 67) Personnel communal et enseignant
68) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
69) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 09.03.2023 - Approbation.