Le conseil communal de Plombières se réunira le 22 juin 2023 à 20 heures+
La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Conseil communal - Prise de connaissance de la démission d'un conseiller communal de son groupe politique.
2) Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal.
3) Conseil communal - Déclarations individuelles facultatives d'apparentement.
4) Coopération internationale - Convention de partenariat avec l'asbl Providence dans le cadre du programme de cofinancement de projets pour le développement durable (coopération Wallonie-Bruxelles).
5) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 28.08.2023 au 30.09.2023.
6) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période du 28.08.2023 au 30.09.2023.
7) Enseignement - Modifications du règlement d'ordre intérieur de l'implantation de Gemmenich - Approbation.
8) Enseignement - Modifications du règlement d'ordre intérieur de l'implantation de Moresnet - Approbation.
9) Enseignement - Appels pour les missions collectives.
10) Enseignement - Etablissement de la lettre de mission du directeur de l'Ecole communale fondamentale de Gemmenich-Moresnet.
11) Enseignement - Projet d'établissement de l'implantation scolaire de Gemmenich pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 - Approbation.
12) Enseignement - Projet d'établissement de l'implantation scolaire de Moresnet pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 - Approbation.
13) Patrimoine - Règlement communal relatif aux occupations occasionnelles des locaux communaux.
14) Patrimoine - Règlement-redevance sur les occupations occasionnelles de locaux communaux.
15) Patrimoine - Mise en location du bâtiment situé à Plombières, rue Haute, 3.
16) Propriétés forestières communales - Vente de bois de chauffage - Mode et conditions de la vente.
17) Folklore - Octroi d'un subside à divers ensembles musicaux dans le cadre des activités "Cocktails d'été - Les jeudis festifs et musicaux".
18) Petite enfance - Subside octroyé aux accueillantes d'enfants conventionnées avec la Fédération des Milieux d'Accueil de la Petite Enfance (FeMAPE) pour l'année 2023.
19) Gouvernance - Rapport de remboursement de frais aux mandataires - Exercice 2023 (frais 2022).
20) Gouvernance - Rapport de rémunération établi en exécution de l'article L6421-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation - Exercice 2023.
21 à 26) Intercommunales - A.I.D.E. - CHR Verviers - Enodia - Intradel - Neomansio - SPI
27) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2023 - Approbation.
28) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
29) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
30) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 25.05.2023 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
31) Représentations communales - Remplacement d'un conseiller communal décédé dans divers organismes para- et supra-locaux.
32) Représentations communales - Remplacement d'un conseiller communal démissionnaire de son groupe politique dans divers organismes para- et supra-communaux.
33) Personnel enseignant - Démission d'une directrice d'école stagiaire - Acceptation.
34) Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un membre du personnel enseignant au 09.02.2023.
35) Personnel enseignant - Demande d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement (exercice d'une fonction également ou mieux rémunérée) - 13P maîtresse de psychomotricité définitives - 28.08.2023 au 05.07.2024.
36) Personnel enseignant - Démission d'une maîtresse de religion (culte catholique) en vue de son admission à la pension - Acceptation.
37 à 44) Personnel enseignant - Désignation - Ratification.
45) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
46) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 25.05.2023 - Approbation.