La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Circulation routière - Projet d'arrêté ministériel portant sur une limitation de la vitesse à 50 km/h à Moresnet, Bambusch (N 613) - Avis.
2) Enseignement - Profil de fonction du directeur de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet.
3) Enseignement - Profil de fonction du directeur de l'Ecole de Montzen village-Montzen Gare.
4) Enseignement - Premier appel à candidatures à une fonction de directeur (H/F/X) dans l'école fondamentale ordinaire de Gemmenich-Moresnet- Admission au stage.
5) Enseignement - Premier appel à candidatures à une fonction de directeur (H/F/X) dans l'école fondamentale ordinaire de Montzen village-Montzen Gare. - Désignation à titre temporaire. Appel mixte.
6) Modifications de l'annexe IV du statut administratif du personnel communal - Descriptifs de fonction du gradué spécifique, du gradué spécifique en chef et du chef de bureau administratif.
7) Personnel communal - Promotion à un emploi de chef de bureau administratif (A1) pour le Service Personnel-Enseignement - Modalités d'organisation.
8) Personnel communal - Promotion à un emploi de gradué spécifique en chef (B4) pour le Service des Travaux-Marchés publics - Modalités d'organisation.
9) Personnel communal - Recrutement statutaire d'un(e) auxiliaire professionnel(le) au sein du personnel d'entretien - Modalités.
10) Cohésion sociale - Formation YouthStart - Convention de collaboration.
11) Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, à titre gratuit, de deux emprises de trottoir de 38 et 52 m², situées Chemin de Broeck à Sippenaeken.
12) Location pour cause d'utilité publique au centre spatial de l'université de Liège (CSL) de deux terrains situés à Plombières, Braesberg.
13) Finances - Egouttage prioritaire rue des Écoles à Gemmenich - Souscription de participations au capital C de l'A.I.D.E.
14) Finances - Octroi d'un subside au Royal Syndicat d'Initiative des Trois-Frontières pour la réhabilitation de la "Route des Châteaux".
15) Finances - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. Centre Médical Héliporté de Bra-sur-Lienne.
16) à 20) Cultes - Budget pour l'exercice 2024 de la Fabrique d'Église de Gemmenich, Hombourg, Moresnet, Plombières et Sippenaeken - Approbation.
21) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
22) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
23) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 17.07.2023 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
24) Enseignement - Constitution de la Commission de sélection chargée de la désignation temporaire d'un directeur ( H/F/X) pour l'école de Montzen village-Montzen Gare dans le cadre d'un appel mixte.
25) Enseignement - Constitution de la Commission de sélection chargée du recrutement d'un directeur (H/F/X) en vue de son admission au stage pour l'Ecole fondamentale ordinaire de Gemmenich-Moresnet.
26) Personnel enseignant - Désignation d'une directrice d'école pour l'Ecole de Gemmenich-Moresnet - Ratification.
27 à 31) Personnel communal. Intégration dans le cadre statutaire spécifique du personnel communal -Nomination à titre définitif en qualité de gradué spécifique.
32 à 34) Personnel communal - Désignation de gradués spécifiques en chef faisant fonction
35) Personnel communal - Nomination définitive d'un(e) auxiliaire professionnel(le) pour le Service Entretien - Composition de la commission de sélection.
36) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) de type I.
37) Personnel enseignant - Prise d'acte d'une demande de transformation d'une mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) de type IV à quart temps en une mise en disponibilité pour convenance personnelle (DPPR) de type I à temps plein.
38) Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un membre du personnel enseignant.
39 à 42) Personnel enseignant - Désignation d'une institutrice maternelle - Ratification.
43) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
44) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
45) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 17.07.2023 - Approbation.