La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/Plombières/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal
O R D R E D U J O U R
SÉANCE PUBLIQUE
1) Conseil communal - Règlement d'ordre intérieur - Modifications.
2) Finances - Budget communal - Exercice 2023 - Modifications aux services ordinaire et extraordinaire n°3.
3) Bâtiments scolaires - Appel à projet "Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires" - Salle de gymnastique à Plombières.
4) Bâtiments scolaires - Appel à projet "Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires" - Ecole de Montzen-Gare.
5) Bâtiments scolaires - Fournitures de mobilier scolaire pour la nouvelle école de Hombourg - Mode de passation et conditions du marché.
6) Bâtiments scolaires - Réalisation et placement de meubles sur mesure pour la nouvelle école de Hombourg - Mode de passation et conditions du marché.
7) Matériel communal - Véhicules, outillage et matériel divers communaux - Choix du mode et des conditions de la vente.
8) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2023-2024 à partir du 01.10.2023.
9) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période du 01.10.2023 au 05.07.2024.
10) Enseignement - Etablissement de la lettre de mission du directeur de l'Ecole communale fondamentale de Montzen village-Montzen Gare.
11) Environnement - Adhésion à la démarche "Commune zéro déchet 2024" et actions locales zéro déchet - Mandat à Intradel.
12) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, de trois parties de propriété sises à Moresnet, Chemin de Schimper, en vue de l'aménagement du RAVeL - Décision de principe.
13) Patrimoine - Autorisation d'occupation à titre précaire et gratuit d'un terrain situé au centre de la cité, rue des Cyclistes frontières et cadastré sectionA, n° 892x2.
14) Patrimoine - Location à l'A.S.B.L. « DreeSchteng Archery Club » de la salle de gymnastique à Plombières, rue du Lycée, 30.
15) Patrimoine - Location à l'A.S.B.L. « Les Ecureuils de Montzen » de la salle de gymnastique de l'école à Montzen, Place communale, 10.
16) Patrimoine - Location à l'association « La flèche bleue » de la salle de gymnastique de l'école à Hombourg, Centre, 1.
17) Patrimoine - Avenant n° 2 à la convention avec SPI en vue de l'aménagement du site dit « MTTM » en îlot d'entreprises : Réalisation d'une charte urbanistique et expertise et conseil dans le cadre de la commercialisation des terrains.
18) Personnel communal - Nomination d'un ouvrier qualifié jardinier - Modalités.
19) Personnel communal - Recrutement statutaire de deux puéricultrices au sein de la Crèche communale - Modalités.
20) Personnel communal - Octroi d'une prime exceptionnelle au personnel de la crèche sous forme de Val'Heureux - Application de la mesure décidée par l'ONE.
21) Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2024.
22) Finances - Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2024.
23) Finances - Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Modification.
24) Finances - Emprunt relatif au financement pour la création d'une maison rurale polyvalente à Montzen - Approbation des conditions du marché et du cahier des charges.
25) Finances - Octroi d'un subside extraordinaire complémentaire à l'A.S.B.L. Pèlerinage Marial pour les travaux urgents de restauration des murs de l'enceinte du Calvaire à Moresnet-Chapelle.
26) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2023 - Approbation.
27) Cultes - Budget pour l'exercice 2024 de la Fabrique d'Eglise de Montzen - Approbation.
28) Cultes - Budget pour l'exercice 2024 de la Fabrique d'église évangélique d'Eupen/Neu-Moresnet - Avis.
29) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
30) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
31) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 31.08.2023 - Approbation.
SÉANCE À HUIS CLOS
32) Représentations communales - Remplacement d'un conseiller communal décédé à l'AG d'INAGO.
33) Conseil consultatif des personnes handicapées - Désignation de membres supplémentaires au sein de la commission.
34) Personnel communal - Promotion à l'emploi de chef de bureau administratif (A1) - Composition de la Commission de sélection.
35) Personnel communal - Promotion à l'emploi de gradué spécifique en chef (B4) pour le Service Travaux-Marchés publics - Composition de la Commission de sélection.
36) Personnel communal - Nomination d'un ouvrier qualifié jardinier - Composition de la commission de sélection.
37) Personnel communal - Nomination définitive de deux puéricultrices pour la Crèche communale - Composition de la commission de sélection.
38 à 42) Personnel enseignant - Engagement d'une puéricultrice APE - Ratification.
43 à 45) Personnel enseignant - Engagement d'une assistante aux institutrices maternelles APE - Ratification.
46) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
47) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
48) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 31.08.2023 - Approbation.