O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modification aux services ordinaire et extraordinaire n°1.

2) Développement rural - Coeur de Village : Revitalisation de la Place Saint-Lambert à Sippenaeken - Marché de travaux.

3) Voiries communales - PIC 2022-1 : Travaux d'amélioration de la rue Gulpen (partie amont) à Hombourg.

4) Développement rural - Projet de parc paysage "Pays de bocage sans frontières" - Approbation de la convention de coopération.

5) Environnement - Projet d'amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin de la Gulp - Accord de collaboration.

6) Finances - Octroi d'un subside extraordinaire partiellement remboursable à l'A.S.B.L. Salle Saint-Brice de Hombourg.

7) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Création d'un dépose minute à Montzen-Gare.

8) Enseignement - Création d'une implantation à visée inclusive au sein de l'implantation scolaire de Sippenaeken et approbation d'une convention entre la Commune de Plombières et l'Ecole spécialisée la Court'Echelle d'Andrimont.

9) Enseignement - Projet d'école de l'implantation scolaire de Sippenaeken pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 - Approbation.

10) Santé - Octroi d'un subside communal hebdomadaire à l'intercommunale INAGO dans le cadre des consultations de psychologues de première ligne au sein de la polyclinique de Moresnet.

11) Finances - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. ADAPTA pour l'année 2024. 

12) Enseignement - Etablissement de la lettre de mission du directeur de l'Ecole communale fondamentale de Gemmenich-Moresnet.

13) Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, C.P.A.S. et associations de services publics - Prise de connaissance du rapport transmis à l'AVIQ.

14) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, à titre gratuit, d'une parcelle d'une superficie de 1.611 m², située rue de Hombourg à Montzen - Permis d'urbanisation n° 498 de la société ELOY Projets.

15) Finances - Règlement communal relatif aux occupations de locaux communaux.

16) Finances - Règlement-redevance sur les occupations de locaux communaux.

17) Intercommunales - IMIO - Assemblée générale du premier semestre - Position.

18) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

19) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

20) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 29.02.2024 - Approbation.

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