Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 04.07.2024 à 20h30

 La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Sécurité publique - Désignation d'un Gardien de la Paix - constatateur et prestation de serment.

2) Patrimoine - Vente conditionnelle de l'école de Hombourg via le mécanisme de dation en paiement - Conditions et modalités de la vente - Appel à manifestation d'intérêt.

3) Urbanisme - Adoption d'une charte urbanistique sur le territoire communal.

4) Sécurité publique - Ordonnance de police administrative générale.

5) Voirie communale - Demande de permis d'urbanisme en vue de l'aménagement d'un parking près du centre de soins Saint-Joseph, sur un bien situé rue de la Clinique à 4850 Plombières : Élargissement de la voirie communale et échange d'un excédent de voirie contre deux emprises de voirie.

6) Propriétés forestières - Vente de bois - Destination de la coupe ordinaire de l'exercice 2025.

7) Bâtiments communaux - Réfection de la toiture du bâtiment « Bempt » à Moresnet, rue de Bempt, 10 - Mode de passation et conditions du marché.

8) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 26.08.2024 au 30.09.2024.

9) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire pour la période allant du 26.08.2024 au 30.09.2024.

10) Enseignement - Règlements d'ordre intérieur des écoles - Procédure interne de signalement et prise en charge des situations de harcèlement et cyber-harcèlement scolaires.

11) Jeunesse - Octroi d'un subside au Patro de Hombourg pour l'aide apportée dans le cadre de la réception organisée lors du Memorial Day et pour l'installation d'un chapiteau lors de la réception du personnel.

12) Sports - Octroi d'un subside au club de mini-foot "MF Dolphins".

13) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale de Tir Saint-Etienne de Montzen pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Montzen.

14) Folklore - Octroi d'un subside à la Société Royale Tir Saint-Lambert de Sippenaeken pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Sippenaeken.

15) Folklore - Octroi d'un subside à l'A.S.B.L. Weydtir.

16) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

17) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

Lire la suite

Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 27.06.2024 à 20h00

La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modification aux services ordinaire et extraordinaire n°2.

2) Economie - Adoption de la charte urbanistique du Parc artisanal de Plombières.

3) Sports - Règlement communal relatif aux aires de jeux destinées aux activités cyclables.O

4) Voiries communales - PIC 2024-7 : Travaux d'enduisage des rues du Bois, Saint-Roch et Nouvelaer- Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

O5) Voiries communales - PIMACI 2024-11 : Travaux d'amélioration de trottoirs à Montzen, rue Gustave Demoulin - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

6) Voiries communales - PIMACI 2024-12 : Travaux d'amélioration de trottoirs à Montzen, rue de la Gare - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

7) Environnement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la mise en place de dispositifs pérennes de protection contre les inondations.

8) Développement rural - Parc paysager "Pays de bocage sans frontière" - Approbation de la lettre de signature.

9) Environnement - POLLEC - Nouvelle Convention des Maires "Redoublons nos efforts pour une Europe plus juste et neutre sur le plan climatique" - Approbation.

10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Suppression de la zone 30 aux abords d'une école, instauration d'une zone 30 et limitation de la vitesse à 50 km/h à Moresnet, rue du Village.

11) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Instauration d'un chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs à Moresnet, dans une portion de la rue de la Clinique.O

12) Circulation routière - Agglomérations de Gemmenich, Moresnet-Chapelle, Hombourg et Plombières - Modification de l'agglomération de Plombières - Mise en conformité de la délibération du 23.05.2024.

13) Patrimoine - Reprise en location d'une partie du bâtiment « Maison de village » sis Place Saint-Lambert, 2 à 4851 Plombières, en vue d'y installer un local sieste et un local pour l'organisation d'ateliers pour l'école inclusive.

14) Personnel communal - Modifications de l'annexe IV du statut administratif du personnel communal - Modifications des descriptifs de fonction de l'agent technique en chef et de l'agent technique et établissement du descriptif de fonction de l'employé d'administration D6 affecté au Service technique - Décision.

15) Personnel communal - Modifications du statut pécuniaire du personnel communal - Décision.

16) Gouvernance - Rapport de rémunération établi en exécution de l'article L6421-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.

17) Cohésion sociale - Plan de Cohésion sociale - Rapport d'activité 2023.

18) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1/2024 - Approbation.

19) Intercommunales - INAGO - Assemblées générales du premier semestre - Position.

20) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

21) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

22) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 23.05.2024 - Approbation.

Lire la suite

1) Finances - Comptes annuels - Exercice 2023 - Arrêt.

2) C.P.A.S. - Comptes annuels du C.P.A.S. de Plombièrs - Exercice 2023 - Approbation.

3) Voiries communales - PIC 2023/2 - Travaux d'enduisage des rues de Terstraeten et de Grunebempt à Gemmenich - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

4) Bâtiments scolaires - Aménagement d'une cour Oasis à l'école de Montzen - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

5) Cimetières - Aménagement de l'allée centrale et d'un sentier au cimetière communal de Plombières - Mode de passation et conditions du marché.

6) Environnement - Restauration écologique du Bempt et amélioration de la résilience de la vallée face aux sècheresses et aux inondations - Marché de services  - Mode de passation et conditions du marché.

7) Environnement - Charte d'engagement pour la gestion forestière durable PEFC en Wallonie.

8) Urbanisme - Adoption d'une grille d'évaluation relative à la création d'hébergements touristiques sur le territoire communal.

9) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Modifications diverses.

10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Limitation de la durée du stationnement à Hombourg et Montzen.

11) Circulation routière - Agglomérations de Gemmenich, Moresnet-Chapelle, Hombourg et Plombières - Modification de l'agglomération de Plombières.

12) Voirie communale - Création d'une voirie (prolongement de la rue du Vallon) et d'un sentier entre la rue du Vallon et la rue de Birken, dans une propriété communale et résiliation partielle du contrat de bail conclu le 14/10/2012.

13) Patrimoine - Acquisition de gré à gré, pour cause d'utilité publique, de deux emprises de trottoir à prendre dans les parcelles situées Chemin de Broeck à Sippenaeken.

14) Patrimoine - Modification de la durée du contrat de bail donnant en location à la zone de secours « Vesdre-Hoëgne et Plateau », pour cause d'utilité publique, la caserne des pompiers sise à Montzen, rue de la Poste, 46 - Avenant au contrat de bail du 18 novembre 2015.

15) Folklore - Octroi d'un subside à divers ensembles musicaux dans le cadre des activités "Cocktails d'été - Les jeudis festifs et musicaux".

16) Folklore - Octroi d'un subside au Comité des Fêtes de Hombourg pour la location de toilettes dans le cadre de l'organisation de la kermesse à Hombourg.

17) Matériel et logiciels informatiques - Appel à projets "Territoire intelligent / Smart Region" - Confirmation de la décision du Collège communal.

18) Patrimoine local - "Ma commune dit oui aux langues régionales" - Approbation de la motion de soutien aux langues régionales.

19) Gouvernance - Rapport de remboursement de frais aux mandataires - Exercice 2024 (frais 2023).

20) Intercommunales - Aqualis - Assemblée générale du premier semestre - Position.

21) Intercommunales - Finest - Assemblée générale du premier semestre - Position.

22) Intercommunales - Intradel - Assemblée générale du premier semestre - Position.

23) Intercommunales - Ores Assets - Assemblée générale du premier semestre - Position.

24) Intercommunales - Resa - Assemblée générale du premier semestre - Position.

25) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Hubert de Gemmenich - Exercice 2023 - Approbation.

26) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Brice de Hombourg - Exercice 2023 - Approbation.

27) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Etienne de Montzen - Exercice 2023 - Approbation.

28) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Saint-Rémy de Moresnet - Exercice 2023 - Approbation.

29) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Plombières - Exercice 2023 - Approbation.

30) Cultes - Comptes annuels de la Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Sippenaeken - Exercice 2023 - Approbation.

31) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

32) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

33) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 11.04.2024 - Approbation.

Lire la suite