La famille annonce le décès de Madame Marie (Mayou) ROBERTZ, épouse de Monsieur Antoine Goka, née à Montzenle vendredi 3 décembre 1943 et décédée à Moresnet le jeudi 20 juin 2024 à l'âge de 80 ans.

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Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 27.06.2024 à 20h00

La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

O R D R E   D U   J O U R

SÉANCE PUBLIQUE

1) Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modification aux services ordinaire et extraordinaire n°2.

2) Economie - Adoption de la charte urbanistique du Parc artisanal de Plombières.

3) Sports - Règlement communal relatif aux aires de jeux destinées aux activités cyclables.O

4) Voiries communales - PIC 2024-7 : Travaux d'enduisage des rues du Bois, Saint-Roch et Nouvelaer- Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

O5) Voiries communales - PIMACI 2024-11 : Travaux d'amélioration de trottoirs à Montzen, rue Gustave Demoulin - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

6) Voiries communales - PIMACI 2024-12 : Travaux d'amélioration de trottoirs à Montzen, rue de la Gare - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché.

7) Environnement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la mise en place de dispositifs pérennes de protection contre les inondations.

8) Développement rural - Parc paysager "Pays de bocage sans frontière" - Approbation de la lettre de signature.

9) Environnement - POLLEC - Nouvelle Convention des Maires "Redoublons nos efforts pour une Europe plus juste et neutre sur le plan climatique" - Approbation.

10) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Suppression de la zone 30 aux abords d'une école, instauration d'une zone 30 et limitation de la vitesse à 50 km/h à Moresnet, rue du Village.

11) Circulation routière - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) - Instauration d'un chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs à Moresnet, dans une portion de la rue de la Clinique.O

12) Circulation routière - Agglomérations de Gemmenich, Moresnet-Chapelle, Hombourg et Plombières - Modification de l'agglomération de Plombières - Mise en conformité de la délibération du 23.05.2024.

13) Patrimoine - Reprise en location d'une partie du bâtiment « Maison de village » sis Place Saint-Lambert, 2 à 4851 Plombières, en vue d'y installer un local sieste et un local pour l'organisation d'ateliers pour l'école inclusive.

14) Personnel communal - Modifications de l'annexe IV du statut administratif du personnel communal - Modifications des descriptifs de fonction de l'agent technique en chef et de l'agent technique et établissement du descriptif de fonction de l'employé d'administration D6 affecté au Service technique - Décision.

15) Personnel communal - Modifications du statut pécuniaire du personnel communal - Décision.

16) Gouvernance - Rapport de rémunération établi en exécution de l'article L6421-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.

17) Cohésion sociale - Plan de Cohésion sociale - Rapport d'activité 2023.

18) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1/2024 - Approbation.

19) Intercommunales - INAGO - Assemblées générales du premier semestre - Position.

20) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

21) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

22) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 23.05.2024 - Approbation.

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