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  • Conseil communal du 14 décembre à 20 heures

    La séance peut également être visionnée en direct via le lien : https://www.plombieres.be/plombieres/information/ordres-du-jour-des-seances-du-conseil-communal

    1) Conseil communal - Rapport de synergies commune - C.P.A.S.

    2) Finances - Rapport du Collège communal - Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Prise d'acte.

    3) Sécurité publique - Dotation communale à la Zone de Police « Pays de Herve » - Exercice 2024.

    4) Sécurité civile - Dotation communale à la Zone de Secours « Vesdre-Hoëgne & Plateau » - Exercice 2024.

    5) Finances - Budget communal - Exercice 2024.

    6) C.P.A.S. - Budget du C.P.A.S. - Exercice 2024.

    7) Environnement - Coopération transfrontalière dans le cadre d'une étude hydrologique et de mesures à prendre dans le bassin versant de la Gueule, visant à lutter contre les inondations - Adoption de la lettre d'intention.

    8) Voiries communales - PIC/PIMACI (2023-4) - Amélioration du Chemin de Schimper à Moresnet - 

    9) Voiries communales - PIC/PIMACI (2024-9) - Amélioration de la rue Marveld -

    10) Urbanisme - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour l'installation de toitures végétales.

    11) Environnement - Adhésion à la convention avec l'intercommunale INTRADEL relative à la mise à disposition, pour cause d'utilité publique, de bulles à verre enterrées et choix du prochain site.

    12) Enseignement - Modifications à apporter au Contrat d'objectifs de l'Ecole de Gemmenich-Moresnet suite à l'évaluation intermédiaire effectuée par le Délégué au Contrat d'objectifs (DCO).

    13) Accueil temps libre - Rapport d'activités 2022-2023 - Prise de connaissance.

    14) Petite enfance - Modification du contrat d'accueil de la crèche communale « Le p'tit môme ».

    15) A.S.B.L. communales - Rapports d'évaluation 2022 - Approbation.

    16 à 23) Intercommunales - A.I.D.E. - CHR Verviers - Enodia - INAGO - Intradel - Neomansio - Resa - SPI

    24) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24 al.3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.

    25) Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.

    26) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 09.11.2023 - Approbation.

     

    O R D R E   D U   J O U R

    SÉANCE PUBLIQUE

     

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